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Arrêtés

[2400135] - AVIS DE DÉPÔT DP173062400135 - NOUVEL'R Louis VUAGNAT

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 22/02/2024
Registre : DP173062400135 / Page :
Date de mise en ligne : 05/03/2024

[2400077 ] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062400077 - Jean-Michel ROUGET

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 22/02/2024
Registre : DP173062400077 / Page :
Date de mise en ligne : 05/03/2024

[2400093] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062400093 - FONCIA CHARENTE MARITIME Patrice GATINEAU

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 22/02/2024
Registre : DP173062400093 / Page :
Date de mise en ligne : 05/03/2024

[2400096] - OPPOSITION À UNE DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062400096 - Monique BON

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 22/02/2024
Registre : DP173062400096 / Page :
Date de mise en ligne : 05/03/2024

[2400097 ] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062400097 - Jean-Marie SARGNAC

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 22/02/2024
Registre : DP173062400097 / Page :
Date de mise en ligne : 05/03/2024

[2400173] - OPPOSITION À UNE DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062400173 - Michaël SANSIQUIER

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 22/02/2024
Registre : DP173062400173 / Page :
Date de mise en ligne : 12/04/2024

[11-0250] - ARRÉTÉ PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 21/02/2024
Registre : 11-0250 / Page :
Date de mise en ligne : 10/01/2024

[24-0296] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT 15 RUE NOTRE-DAME DU 5 AU 15 MARS 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 21/02/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 21/02/2024

[24-0298] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 169 AVENUE DE PONTAILLAC DU 26 FEVRIER AU 12 AVRIL 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 21/02/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 21/02/2024

[24-0299] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT PLACE CHARLES DE GAULLE COTE RUE GAMBETTA LE DIMANCHE 17 MARS 2024 A L'OCCASION DE LA SAINT PATRICK

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 21/02/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 21/02/2024

[24-0300] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT SUR LA TOTALITE DU PARKING DE L'ANCIEN CASINO DU 30 MARS AU 1ER AVRIL 2024 A L'OCCASION DES CHAMPIONNATS REGIONAUX DE LONGE COTE ET D'UNE REGATE INTERLIGUE OPTIMIST

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 21/02/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 21/02/2024

[24-0301] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT TACHE VERTE ET BOULEVARD FREDERIC GARNIER LE SAMEDI 30 MARS 2024 A L'OCCASION DES CHAMPIONNATS REGIONAUX DE LONGE COTE

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 21/02/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 21/02/2024

[24-0302] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 5 AVENUE DU FORT DU 25 MARS 2024 AU 26 AVRIL 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 21/02/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 21/02/2024

[24-0304] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 27 AVENUE DES CONGRES DU 18 MARS 2024 AU 19 AVRIL 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 21/02/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 21/02/2024

[24-0306] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT DU N° 16 AU N° 22 AVENUE DES TILLEULS DU 21 FEVRIER 2024 AU 23 FEVRIER 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 21/02/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 21/02/2024

[24-0307] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AVENUE DES PINS DU 25 MARS 2024 AU 26 AVRIL 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 21/02/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 21/02/2024

[24-0308] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AVENUE LOUISE DU 26 FEVRIER 2024 AU 1ER MARS 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 21/02/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 21/02/2024

[24-0309] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT DU N° 5 AU N° 7 AVENUE CHARLES REGAZZONI LE LUNDI 4 MARS 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 21/02/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 21/02/2024

[24-0310] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT SUR DIVERSES VOIES COMMUNALES DU MARDI 12 MARS 2024 JUSQU'AU VENDREDI 15 MARS 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 21/02/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 21/02/2024

[24-0311] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE JACQUES CARTIER/RUE DU BERGER/BOULEVARD CHAMPLAIN/RUE DE GATE BOURSE/RUE ELIE PALISSIER/ALLE JACQUES CARTIER/ALLEE SAINT-MARTIN/ALLEE CELESTIN LAMBERT/ALLEE DES RAINETTES/BOULEVARD DU COLONEL BAILLET

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 21/02/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 21/02/2024

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