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Arrêtés

[2400151] - VIS DE DÉPÔT DP173062400151 - Céline LAROQUE

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 26/02/2024
Registre : DP173062400151 / Page :
Date de mise en ligne : 08/03/2024

[24-0321] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT EXCEPTIONNELLEMENT AUTORISE DU N° 4 AU N° 6 RUE DES ECOLES ET LE STATIONNEMENT EN VIS A VIS DU N° 4 AU N° 6 RUE DES ECOLES LE MERCREDI 28 FEVRIER 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 23/02/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 23/02/2024

[24-0322] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RAMPE DU VENGEUR LE LUNDI 4 MARS 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 23/02/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 23/02/2024

[24-0323] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DU N° 36 AU N° 38 AVENUE LOUISE DU 26 FEVRIER 2024 AU 26 AVRIL 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 23/02/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 23/02/2024

[24-0324] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT SQUARE DES JUIFS VICTIMES DU NAZISME DU 8 MARS 2024 AU 29 MARS 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 23/02/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 23/02/2024

[2400039 ] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062400039 - Christophe LEZEAU

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 23/02/2024
Registre : DP173062400039 / Page :
Date de mise en ligne : 01/03/2024

[2400136] - AVIS DE DÉPÔT DP173062400136 - Joël DESCARD

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 23/02/2024
Registre : DP173062400136 / Page :
Date de mise en ligne : 05/03/2024

[2400137] - AVIS DE DÉPÔT DP173062400137 - Patrick LALAGUE

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 23/02/2024
Registre : DP173062400137 / Page :
Date de mise en ligne : 05/03/2024

[2400138] - AVIS DE DÉPÔT DP173062400138 - Alain LAMAZIÈRE

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 23/02/2024
Registre : DP173062400138 / Page :
Date de mise en ligne : 05/03/2024

[2400139] - AVIS DE DÉPÔT DP173062400139 - NELA 75 Nicolas TAVERNIER

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 23/02/2024
Registre : DP173062400139 / Page :
Date de mise en ligne : 05/03/2024

[2400140] - AVIS DE DÉPÔT DP173062400140 - EDF ENR Benjamin DECLAS

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 23/02/2024
Registre : DP173062400140 / Page :
Date de mise en ligne : 05/03/2024

[2300702] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300702 - SCI DEPHISEB Jean DAVAUD

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 23/02/2024
Registre : DP173062300702 / Page :
Date de mise en ligne : 05/03/2024

[2400037] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062400037 - SCI GALGER Gérard GAUGUIN

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 23/02/2024
Registre : DP173062400037 / Page :
Date de mise en ligne : 05/03/2024

[11-0267] - ARRÉTÉ CONCERNANT LE STATIONNEMENT AU N°22 BOULEVARD ALBERT 1er MERCREDI 02 MARS 2011

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 22/02/2024
Registre : 11-0267 / Page :
Date de mise en ligne : 10/01/2024

[11-0268] - CONCERNANT LE STATIONNEMENT AU N°47 RUE DE FONCILLON DU 28 FÉVRIER AU 28 MARS 2011

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 22/02/2024
Registre : 11-0268 / Page :
Date de mise en ligne : 10/01/2024

[24-0319] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DU N° 68 AU N° 70 ROUTE DE MAISONFORT DU 26 FEVRIER 2024 AU 22 MARS 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 22/02/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 22/02/2024

[24-0320] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AVENUE DE LA GRANDE CONCHE/AVENUE DE L'OASIS/AVENUE DE VERDUN/RUE DE L'INDUSTRIE/IMPASSE DU NID D'AIGLE/AVENUE MARYSE BASTIE DU 27 FEVRIER 2024 AU 31 MAI 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 22/02/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 22/02/2024

[2400132 ] - AVIS DE DÉPÔT DP173062400132 - Patrick MARENGO

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 22/02/2024
Registre : DP173062400132 / Page :
Date de mise en ligne : 05/03/2024

[2400134] - AVIS DE DÉPÔT DP173062400134 - Marie-claire VRAC-DESCHAMPS

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 22/02/2024
Registre : DP173062400134 / Page :
Date de mise en ligne : 05/03/2024

[2400135] - AVIS DE DÉPÔT DP173062400135 - NOUVEL'R Louis VUAGNAT

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 22/02/2024
Registre : DP173062400135 / Page :
Date de mise en ligne : 05/03/2024

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