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[2400431] - AVIS DE DÉPÔT DP173062400431 - Jérôme Émile Louis DELAFOY
Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 17/06/2024
Registre : DP173062400431 / Page :
Date de mise en ligne : 20/06/2024
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[24-1290] - PORTANT AUTORISATION D OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL 119 AVENUE DE PONTAILLAC
Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 17/06/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 20/06/2024
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[24-1291] - CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT EXCEPTIONNELLEMENT AUTORISE DEVANT LE N° 119 AVENUE DE PONTAILLAC DU 24 AU 30 JUIN 2024
Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 17/06/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 20/06/2024
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[24-1292] - CONCERNANT LE STATIONNEMENT ESPLANADE DE PONTAILLAC (SALON DU LIVRE) LE DIMANCHE 21 JUILLET 2024
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 17/06/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 20/06/2024
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[24-1294] - CONCERNANT LE STATIONNEMENT DEVANT LE N°1 ALLEE DES MOUETTES "L OREE DU PARC" (DANS LE CADRE D UN EMMENAGEMENT) LE JEUDI 27 JUIN 2024
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 17/06/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 20/06/2024
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[24-1295] - CONCERNANT LE STATIONNEMENT -RUE DES AMAZONES (DU N° 8 JUSQU A L INTERSECTION FORMEE AVEC LA RUE PIERRE JONAIN) AINSI QU EN VIS A VIS ET - RUE DU COMMANDANT RENE CARTON (DU N° 8 AU N° 14) AINSI QU EN VIS A VIS (DANS LE CADRE D UN TOURNAGE INTERIEUR ET EXTERIEUR A LA VILLA LA MAINAZ SITUEE AU N° 16 BIS BOULEVARD DE L OCEAN) DU JEUDI 27 JUIN 2024 , A 12H00 AU LUNDI 1ER JUILLET 2024, A 21H00
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 17/06/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 20/06/2024
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[24-1296] - CONCERNANT UN ITINERAIRE DU PETIT TRAIN TOURISTIQUE (VOIES COMPLEMENTAIRES A L ARRETE MUNICIPAL APM N°24/0874) A L OCCASION D UN MARIAGE LE SAMEDI 22 JUIN 2024
Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 17/06/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 20/06/2024
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[24-1297] - CONCERNANT UN ITINERAIRE DU PETIT TRAIN TOURISTIQUE (VOIES COMPLEMENTAIRES A L ARRETE MUNICIPAL APM N°24/0874) LE MARDI 25 JUIN 2024
Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 17/06/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 20/06/2024
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[24-1298] - CONCERNANT LE STATIONNEMENT DEVANT LE N° 1 ALLEE DES MOUETTES (AU DROIT D UN EMMENAGEMENT A LA RESIDANCE L OREE DU PARC SITUEE AU N° 9 AVENUE MARECHAL LECLERC) LE MERCREDI 10 JUILLET 2024
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 17/06/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 20/06/2024
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[24-1299] - CONCERNANT LA CIRCULATION A HAUTEUR DU N°38 AVENUE DANIEL HEDDE ET LE STATIONNEMENT EXCEPTIONNELLEMENT AUTORISE DEVANT LE N°38 AVENUE DANIEL HEDDE (AU DROIT D UN DEMENAGEMENT SITUE A LA RESIDENCE LE ROND-POINT) LE VENDREDI 26 JUILLET 2024
Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 17/06/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 20/06/2024
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[24-1325] - CONCERNANT LE STATIONNEMENT - RUE DES AMAZONES (DU N°8 JUSQU A L INTERSECTION FORMEE AVEC LA RUE PIERRE JONAIN) AINSI QU EN VIS A VIS ET - RUE DU COMMANDANT RENE CARTON (DU N°8 AU N°14) AINSI QU EN VIS A VIS (DANS LE CADRE DU TOURNAGE INTERIEUR ET EXTERIEUR A LA VILLA LA MAINAZ SITUEE AU N°16 BIS BOULEVARD DE L OCEAN) DU JEUDI 27 JUIN 2024, A 12H00 AU VENDREDI 28 JUIN 2024, A 21H00
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 17/06/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 24/06/2024
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[2400308 ] - OPPOSITION À UNE DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062400308 - Laurent Jean-François DORET
Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 17/06/2024
Registre : DP173062400308 / Page :
Date de mise en ligne : 01/07/2024
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[2400425] - AVIS DE DÉPÔT DP173062400425 - Claudette MONTICO
Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 16/06/2024
Registre : DP173062400425 / Page :
Date de mise en ligne : 20/06/2024
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[2400426] - AVIS DE DÉPÔT DP173062400426 - Claudette MONTICO
Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 16/06/2024
Registre : DP173062400426 / Page :
Date de mise en ligne : 20/06/2024
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[2400426] - AVIS DE DÉPÔT DP173062400426 - Claudette MONTICO
Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 16/06/2024
Registre : DP173062400426 / Page :
Date de mise en ligne : 20/06/2024
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[24-1276] - ARRÊTÉ LEVANT L'INTERDICTION TEMPORAIRE DE LA BAIGNADE SUR LES PLAGES DE PONTAILLAC ET DE FONCILLON SUR LA COMMUNE DE ROYAN
Rubrique : Plages
Date de l’acte : 15/06/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 15/06/2024
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[24-1275] - ARRÊTÉ ORDONNANT L'INTERDICTION TEMPORAIRE DE LA BAIGNADE SUR LES PLAGES DE PONTAILLAC ET DE FONCILLON SUR LA COMMUNE DE ROYAN
Rubrique : Plages
Date de l’acte : 14/06/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 14/06/2024
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[24-1174] - ARRETE CONCERNANT L'ORGANISATION DU SPECTACLE PYROTECHNIQUE DU DIMANCHE 14 JUILLET 2024 A ROYAN
Rubrique : Fêtes et cérémonies
Date de l’acte : 14/06/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 14/06/2024
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[24-1263] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT A HAUTEUR DU N° 77 AU N° 79 RUE FONT DE CHERVES ET L'AUTORISATION EXCEPTIONNELLE DE STATIONNEMENT EN VIS-A-VIS DU N° 77 AU 79 RUE FONT DE CHERVES LE MERCREDI 19 JUIN 2024
Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 14/06/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 14/06/2024
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[24-1266] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT FRONT DE MER / PLACE DU QUATRIEME ZOUAVES / PLACE CHARLES DE GAULLE A L'OCCASION DE LA 41EME FETE DE LA MUSIQUE LE VENDREDI 21 JUIN 2024
Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 14/06/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 14/06/2024
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