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Arrêtés

[24-0410] - ARRETE DE CIRCULATION ET DE STATIONNEMENT 49 RUE ANDRE-MARIE AMPERE DU 11 AU 15 MARS 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 05/03/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 05/03/2024

[24-0411] - ARRETE DE CIRCULATION ET DE STATIONNEMENT ALLEE DES ROSSIGNOLS DU 11 AU 15 MARS 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 05/03/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 05/03/2024

[24-0412] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT EXCEPTIONNELLEMENT AUTORISE DEVANT LE N° 1 AVENUE LOUISE LE VENDREDI 29 MARS 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 05/03/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 05/03/2024

[24-0414] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT DEVANT LE N° 12 RUE DU PRESIDENT RAYMOND POINCARE SUR TROIS PLACES DE STATIONNEMENT EN EPI LE LUNDI 11 MARS 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 05/03/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 05/03/2024

[24-0415] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT BOULEVARD ALBERT 1ER RUE JEAN HAY SQUARE CAUDRON DU 18 MARS 2024 AU 19 AVRIL 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 05/03/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 05/03/2024

[24-0416] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AVENUE NOTRE DAME DES DUNES / AVENUE DU DOCTEUR CHARCOT DU 11 AU 14 MARS 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 05/03/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 05/03/2024

[2400018] - AVIS DE DÉPÔT PC173062400018 - Dominique PLUVIAUD

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 05/03/2024
Registre : PC173062400018 / Page :
Date de mise en ligne : 09/04/2024

[2300783] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300783 - Jean DANTIN

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 05/03/2024
Registre : DP173062300783 / Page :
Date de mise en ligne : 10/04/2024

[2400063] - OPPOSITION À UNE DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062400063 - Bernard GRESSER

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 05/03/2024
Registre : DP173062400063 / Page :
Date de mise en ligne : 10/04/2024

[2400072] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062400072 - Patrick RICHON

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 05/03/2024
Registre : DP173062400072 / Page :
Date de mise en ligne : 10/04/2024

[2300639] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300639 - Camille ROY

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 04/03/2024
Registre : DP173062300639 / Page :
Date de mise en ligne : 11/03/2024

[2300643] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300643 - TRANSAZUR Éric DECELLE

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 04/03/2024
Registre : DP173062300643 / Page :
Date de mise en ligne : 11/03/2024

[2400022] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062400022 - Bernard HERMENAULT

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 04/03/2024
Registre : DP173062400022 / Page :
Date de mise en ligne : 11/03/2024

[2400045] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062400045 - COPROPRIÉTÉ Sandrine WINCKLER

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 04/03/2024
Registre : DP173062400045 / Page :
Date de mise en ligne : 11/03/2024

[2400054 ] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062400054 - Hervé BOUAULT

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 04/03/2024
Registre : DP173062400054 / Page :
Date de mise en ligne : 11/03/2024

[2400061] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062400061 - Raynald PECQUEUX

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 04/03/2024
Registre : DP173062400061 / Page :
Date de mise en ligne : 11/03/2024

[2400064 ] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062400064 - Philippe Robert Louis FENART

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 04/03/2024
Registre : DP173062400064 / Page :
Date de mise en ligne : 11/03/2024

[2000116M02] - MODIFICATIF DE PERMIS DE CONSTRUIRE PC173062000116M02 - Jean-Christophe KERDELHUE

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 04/03/2024
Registre : PC173062000116M02 / Page :
Date de mise en ligne : 11/03/2024

[2300106] - PERMIS DE CONSTRUIRE PC173062300106 - Joël BOULARD

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 04/03/2024
Registre : PC173062300106 / Page :
Date de mise en ligne : 11/03/2024

[2300119] - PERMIS DE CONSTRUIRE PC173062300119 - Edward CLARKE

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 04/03/2024
Registre : PC173062300119 / Page :
Date de mise en ligne : 11/03/2024

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