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Arrêtés

[24-0431] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT BOULEVARD DE L'OCEAN LE LUNDI 11 MARS 2024, LE MARDI 12 MARS 2024 ET LE VENDREDI 15 MARS 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 07/03/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 07/03/2024

[24-0432] - ARRETE PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL AU N° 15 AVENUE DE COGNAC DU 25 MARS 2024 AU 8 AVRIL 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 07/03/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 07/03/2024

[24-0433] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT EXCEPTIONNELLEMENT AUTORISE DEVANT LE N° 5 RUE ANATOLE FRANCE LE MERCREDI 20 MARS 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 07/03/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 07/03/2024

[24-0436] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DEVANT LE N° 1 AVENUE NOTRE-DAME DES DUNES DU 13 ARS 2024 AU 27 MARS 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 07/03/2024
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Date de mise en ligne : 07/03/2024

[24-0437] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION A HAUTEUR DU N° 157 BOULEVARD FREDERIC GARNIER LE LUNDI 18 MARS 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 07/03/2024
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Date de mise en ligne : 07/03/2024

[24-0448] - AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL AVENUE DE LA GRANDE CONCHE (EN VIS-A-VIS DU N°44 AU N°52) AU DROIT DE LA RESIDENCE « ORÉE DU PARC » (PROLONGATIION DE L’ARRETE MUNICIPAL APM N°24/0328)

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 07/03/2024
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Date de mise en ligne : 07/03/2024

[24-0449] - CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT PLACE DE L’EMBARCADERE A L'OCCASION DU MONTAGE D’UN MANÈGE DE TYPE "GRANDE ROUE" DU DIMANCHE 24 MARS 2024 A 20h00 AU VENDREDI 29 MARS A 24H00

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 07/03/2024
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Date de mise en ligne : 07/03/2024

[24-0450] - CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT PLACE DE L‘EMBARCADERE PENDANT L'EXPLOITATION D'UN MANEGE DE TYPE "GRANDE ROUE" DU SAMEDI 30 MARS 2024 AU DIMANCHE 1ER SEPTEMBRE 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 07/03/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 07/03/2024

[24-0451] - CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT PLACE DE L’EMBARCADERE A L'OCCASION DU DEMONTAGE D'UN MANÈGE DE TYPE "GRANDE ROUE" DU LUNDI 2 SEPTEMBRE 2024 AU JEUDI 5 SEPTEMBRE 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 07/03/2024
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Date de mise en ligne : 07/03/2024

[2400019] - AVIS DE DÉPÔT PC173062400019 - Nicolas MOREAU

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 07/03/2024
Registre : PC173062400019 / Page :
Date de mise en ligne : 09/04/2024

[2400020] - AVIS DE DÉPÔT PC173062400020 - KALILOG Christophe ESNAULT

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 07/03/2024
Registre : PC173062400020 / Page :
Date de mise en ligne : 09/04/2024

[2400021] - AVIS DE DÉPÔT PC173062400021 - SARL LOTIHABITAT Hubert GENESTE

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 07/03/2024
Registre : PC173062400021 / Page :
Date de mise en ligne : 09/04/2024

[2400007] - RETRAIT DE DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062400007 - EDF ENR

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 07/03/2024
Registre : DP173062400007 / Page :
Date de mise en ligne : 10/04/2024

[2400111] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062400111 - David FENNETEAU

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 07/03/2024
Registre : DP173062400111 / Page :
Date de mise en ligne : 10/04/2024

[2400144] - OPPOSITION À UNE DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062400144 - Nicolas Aurélien MOREAU

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 07/03/2024
Registre : DP173062400144 / Page :
Date de mise en ligne : 10/04/2024

[24-0434] - ARRETE PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC MARITIME POUR L'ORGANISATION DES COMPETITIONS DE SURF LES 9 ET 10 MARS 2024 - 25 ET 26 MAI 2024 - 1ER ET 2 JUIN 2024 - 15 ET 16 JUIN 2024 - 14 ET 15 SEPTEMBRE 2024 - 12 ET 13 OCTOBRE 2024

Rubrique : AR: Domaine Maritime
Date de l’acte : 06/03/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 06/03/2024

[2300630] - OPPOSITION À UNE DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300630 - Liliane ROYER

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 06/03/2024
Registre : DP173062300630 / Page :
Date de mise en ligne : 10/04/2024

[2400090] - OPPOSITION À UNE DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062400090 - Stéphane PELLADEAU

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 06/03/2024
Registre : DP173062400090 / Page :
Date de mise en ligne : 10/04/2024

[2300115] - REFUS DE PERMIS DE CONSTRUIRE N°PC173062300115 - LOTIHABITAT

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 06/03/2024
Registre : N°PC173062300115 / Page :
Date de mise en ligne : 10/04/2024

[24-0377] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT 28 RUE DU DOCTEUR NOUAILLES-DEGORCE DU 8 AU 22 MARS 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 05/03/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 05/03/2024

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