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Arrêtés

[2400214] - AVIS DE DÉPÔT DP173062400214 - Yves GEAY

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 22/03/2024
Registre : DP173062400214 / Page :
Date de mise en ligne : 11/04/2024

[2400215] - AVIS DE DÉPÔT DP173062400215 - SCI LES HERBES

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 22/03/2024
Registre : DP173062400215 / Page :
Date de mise en ligne : 11/04/2024

[2400220] - AVIS DE DÉPÔT DP173062400220 - SARL CITYA COTE DE BEAUTÉ Roger WEBER

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 22/03/2024
Registre : DP173062400220 / Page :
Date de mise en ligne : 11/04/2024

[1800072M03] - AVIS DE DÉPÔT DP173061800072M03 SCI AMADEUS Richard MARTINEZ

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 22/03/2024
Registre : DP173061800072M03 / Page :
Date de mise en ligne : 11/04/2024

[2400116] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062400116 - Marc Henri MEHEUST

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 22/03/2024
Registre : DP173062400116 / Page :
Date de mise en ligne : 12/04/2024

[2400126] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062400126 - Maryline VERDEAU

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 22/03/2024
Registre : DP173062400126 / Page :
Date de mise en ligne : 12/04/2024

[2400131] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062400131 - Rémy TOULLEC

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 22/03/2024
Registre : DP173062400131 / Page :
Date de mise en ligne : 12/04/2024

[24-0537] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT DU N° 13 AU N° 19 BOULEVARD DU 5 JANVIER 1945 AU DROIT DES TRAVAUX SITUES AU N° 19 DU 2 AVRIL AU 7 JUIN 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 21/03/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 21/03/2024

[24-0538] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE FONT DE CHERVES LE LUNDI 25 MARS 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 21/03/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 21/03/2024

[24-0540] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT DEVANT LE N° 37 BIS AVENUE DE PONTAILLAC DU 4 AU 26 AVRIL 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 21/03/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 21/03/2024

[24-0541] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT SUR DIVERSES VOIES COMMUNALES DU MERCREDI 27 MARS 2024JUSQU'AU VENDREDI 29 MARS 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 21/03/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 21/03/2024

[24-0542] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AVENUE DE ROCHEFORT DU JEUDI 21 MARS 2024, A 20 H 00 AU VENDREDI 22 MARS 2024, A 6 H 00 DU MATIN DANS LE CADRE DE TRAVAUX DE NUIT SUR LA CHAUSSEE

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 21/03/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 21/03/2024

[24-0547] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DEVANT LE N° 8 RUE DES GEAIS DU 25 MARS 2024 AU 5 AVRIL 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 21/03/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 21/03/2024

[24-0548] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DEVANT LE N° 52 BOULEVARD DE LATTRE DE TASSIGNY DU 25 MARS 2024 AU 5 AVRIL 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 21/03/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 21/03/2024

[24-0535] - ARRETE PORTANT REGLEMENT INTERIEUR POUR LA LOCATION DE TENTES

Rubrique : Plages
Date de l’acte : 21/03/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 21/03/2024

[2400210] - AVIS DE DÉPÔT DP173062400210 - Yves Hervé CASSARO

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 21/03/2024
Registre : DP173062400210 / Page :
Date de mise en ligne : 08/04/2024

[2400211] - AVIS DE DÉPÔT PC173062400211 - SARL MA MAISON AUTONOME Jean-Christophe MARCOS

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 21/03/2024
Registre : CP173062400211 / Page :
Date de mise en ligne : 08/04/2024

[2400213] - AVIS DE DÉPÔT DP173062400213 - Sylvie NOTHNAGEL

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 21/03/2024
Registre : DP173062400213 / Page :
Date de mise en ligne : 11/04/2024

[2400216] - AVIS DE DÉPÔT DP173062400216 - SARL CITYA COTE DE BEAUTÉ Roger WERBER

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 21/03/2024
Registre : DP173062400216 / Page :
Date de mise en ligne : 11/04/2024

[2300073M01] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300073M01 - Olivier GEOFFROY

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 21/03/2024
Registre : DP173062300073M01 / Page :
Date de mise en ligne : 11/04/2024

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