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Les délibérations du Conseil d’Administration

[24-079] - CCAS-RPA LE LOGIS-FOYER ETANG-SAAD : APPROBATION DES COMPTES DE GESTION 2023

Date du conseil : 11/06/2024

Date de mise en ligne : 20/06/2024

[24-080] - CCAS : COMPTE ADMINISTRATIF 2023

Date du conseil : 11/06/2024

Date de mise en ligne : 20/06/2024

[24-081] - RPA LE LOGIS : COMPTE ADMNISTRATIF 2023

Date du conseil : 11/06/2024

Date de mise en ligne : 20/06/2024

[24-082] - FOYER ETANG : COMPTE ADMINISTRATIF 2023

Date du conseil : 11/06/2024

Date de mise en ligne : 20/06/2024

[24-083] - SAAD : COMPTE ADMNISTRATIF 2023

Date du conseil : 11/06/2024

Date de mise en ligne : 20/06/2024

[24-084] - RPA LE LOGIS : AFFECTATION DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT DE L'EXERCICE 2023

Date du conseil : 11/06/2024

Date de mise en ligne : 20/06/2024

[24-085] - SAAD : AFFECTATION DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT DE L'EXERCICE 2023

Date du conseil : 11/06/2024

Date de mise en ligne : 20/06/2024

[24-086] - CCAS : MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

Date du conseil : 11/06/2024

Date de mise en ligne : 20/06/2024

[24-087] - RPA LE LOGIS : MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

Date du conseil : 11/06/2024

Date de mise en ligne : 20/06/2024

[24-088] - SAAD : MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

Date du conseil : 11/06/2024

Date de mise en ligne : 20/06/2024

[24-089] - RPA LE LOGIS : FORFAIT AUTONOMIE 2024

Date du conseil : 11/06/2024

Date de mise en ligne : 20/06/2024

[24-090] - FOYER ETANG : FORFAIT AUTONOMIE 2024

Date du conseil : 11/06/2024

Date de mise en ligne : 20/06/2024

[24-091] - SAAD : AVENANT N°1 AU CPOM-MESURES SALARIALES ET SOUTIEN A L AMOBILIT2 2024

Date du conseil : 11/06/2024

Date de mise en ligne : 20/06/2024

[24-092] - CCAS : AFFECTATION DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT DE L'EXERCICE 2023

Date du conseil : 11/06/2024

Date de mise en ligne : 20/06/2024

[24-093] - FOYER ETANG : AFFECTATION DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT DE L'EXERCICE 2023

Date du conseil : 11/06/2024

Date de mise en ligne : 20/06/2024

[24-073] - SECOURS RESTAURATION SCOLAIRE

Date du conseil : 27/05/2024

Date de mise en ligne : 20/06/2024

[24-074] - SECOURS CENTRE DE LOISIRS

Date du conseil : 27/05/2024

Date de mise en ligne : 20/06/2024

[24-075] - SECOURS ACCUEIL PERISCOLAIRE

Date du conseil : 27/05/2024

Date de mise en ligne : 20/06/2024

[24-076] - SECOURS REGULARISATION CHARGES DE LOYER

Date du conseil : 27/05/2024

Date de mise en ligne : 20/06/2024

[24-077] - SECOURS DETTE LOYER

Date du conseil : 27/05/2024

Date de mise en ligne : 20/06/2024

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