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[24.137] - ABROGATION DU RÈGLEMENT DU FRONT DE MER DE ROYAN
Rubrique : Urbanisme
Date du conseil : 25/06/2024
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 27/06/2024
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[24-121] - SOCIÉTÉ D’ÉCONOMIE MIXTE IMMOBILIÈRE DE LA SAINTONGE (SEMIS) – APPROBATION DES COMPTES DE L’EXERCICE 2022
Rubrique : Logements
Date du conseil : 25/06/2024
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 27/06/2024
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[24-122] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ANIMATION JEUNESSE
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 25/06/2024
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 27/06/2024
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[24-123] - SYNDICAT MIXTE DU PORT DE ROYAN BONNE ANSE - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU CONSEIL PORTUAIRE
Rubrique : Port
Date du conseil : 25/06/2024
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 27/06/2024
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[24-124] - DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC - RAPPORT ANNUEL DU DÉLÉGATAIRE CASINO DE ROYAN - EXERCICE 2022 -2023
Rubrique : Casinos
Date du conseil : 25/06/2024
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 27/06/2024
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[24.125] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION GROUPEMENT D'INTÉRET COMMERCIAL ET COMMUNAL (GICC) - ROYAN SHOPPING POUR L'ANNÉE 2024
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 25/06/2024
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[24-126] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION INTERPROFESSIONNELLE DU MARCHÉ CENTRAL DE ROYAN ET COMMERCES ENVIRONNANTS (AIMCR+) POUR L'ANNÉE 2024
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 25/06/2024
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[24.127] - DÉNOMINATION DU POLE SANTÉ SIS 23 RUE DE LA TERRASSE À ROYAN
Rubrique : Dénominations de voies
Date du conseil : 25/06/2024
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 27/06/2024
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[24.128] - APPROBATION DU PLAN DE PRÉVENTION DU BRUIT DANS L'ENVIRONNEMENT (PPBE)
Rubrique : Voirie
Date du conseil : 25/06/2024
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 27/06/2024
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[24.129] - ALIÉNATION DE LA PARCELLE CADASTRÉE SECTION BL N°477, SITUÉE LIEU-DIT BERNON EST, RUE DES GEAIS À ROYAN, AU PROFIT DE MONSIEUR ET MADAME FLORENT ET LUCIE BÉNARD – DÉLÉGATION DE POUVOIR POUR SIGNATURE DE L'ACTE AUTHENTIQUE
Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 25/06/2024
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[24.130] - MODIFICATION DES STATUTS DU SYNDICAT DÉPARTEMENTAL D'ÉLECTRIFICATION ET ÉQUIPEMENT RURAL (SDEER)
Rubrique : Electricité - EDF - GDF - Réseaux téléphoniques
Date du conseil : 25/06/2024
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 27/06/2024
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[24.131] - ALIÉNATION DE LA PARCELLE CADASTRÉE SECTION AV N° 874 SITUÉE 10 AVENUE ALIÉNOR D'AQUITAINE À ROYAN AU PROFIT DE MONSIEUR CLÉMENT BOUCHERIT
Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 25/06/2024
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[24.132] - ÉCHANGE SANS SOULTE DES PARCELLES CADASTRÉES SECTION AH N° 290 ET AH N° 826 SITUÉES 1 RUE DU PRINTEMPS ET 1 RUE DE FONCILLON ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION DIOCÉSAINE DE LA ROCHELLE ET SAINTES - CORRECTIF
Rubrique : Bâtiments communaux
Date du conseil : 25/06/2024
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 27/06/2024
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[24.133] - RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE FONCTIONNEMENT DE LA PAUSE MÉRIDIENNE (RESTAURATION SCOLAIRE ET TEMPS DE RÉCRÉATION) DES ÉCOLES PUBLIQUES DE LA VILLE DE ROYAN
Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 25/06/2024
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 27/06/2024
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[24.134] - DÉSAFFECTATION DES PARCELLES SECTION BL N°15 ET BL N°16 SITUÉES BERNON EST AVENUE DE ROCHEFORT À ROYAN
Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 25/06/2024
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 27/06/2024
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[24.135] - DÉCLASSEMENT DES PARCELLES SECTION BL N°15 ET BL N°16 SITUÉES BERNON EST AVENUE DE ROCHEFORT À ROYAN
Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 25/06/2024
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 27/06/2024
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[24.136] - ALIÉNATION DES PARCELLES SECTION BL N°15 ET BL N°16 SITUÉES BERNON EST AVENUE DE ROCHEFORT À ROYAN AU PROFIT DU GROUPE PIERREVAL PROMOTION
Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 25/06/2024
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 27/06/2024
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[24.138] - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE L'ASSOCIATION SYNDICALE CONSTITUÉE D'OFFICE (ASCO) DU MARAIS DE BOUBE ET BELMONT, LES COMMUNES DE SAINT-GEORGES-DE-DIDONNE, ROYAN ET MÉDIS RELATIVE AU SOUTIEN FINANCIER POUR LE BON FONCTIONNEMENT DE LA STATION DE POMPAGE
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 25/06/2024
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 27/06/2024
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[24.139] - AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE (AOT) DU DOMAINE PUBLIC CONSTITUTIVE DE DROITS RÉELS RELATIVE AU GARDEN TENNIS DE ROYAN - AVENANT N°1
Rubrique : Garden Tennis
Date du conseil : 25/06/2024
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 27/06/2024
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[24.140] - CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC CONSTITUTIVE DE DROITS RÉELS RELATIVE AU GARDEN TENNIS DE ROYAN - CONVENTION DE SOUS-LOCATION
Rubrique : Garden Tennis
Date du conseil : 25/06/2024
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 27/06/2024
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