Les délibérations du Conseil Municipal

[64.037] - LOGEMENT DE MADAME MATHARD AU FRONTON DE L'OASIS

Rubrique : Baux
Date du conseil : 20/04/1964
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[64.038] - AVANCE À L'OFFICE DU TOURISME

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date du conseil : 20/04/1964
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[64.039] - OFFICE DU TOURISME SUBVENTION

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 20/04/1964
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[64.040] - RÈGLEMENT DES FRAIS AU CONSERVATEUR DES HYPOTHÈQUES

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 20/04/1964
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[64.041] - EXPOSITION D'ART SACRÉ CONTEMPORAIN

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date du conseil : 20/04/1964
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[64.042] - ROYAN MA PLAGE

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date du conseil : 20/04/1964
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[64.043] - IMPASSE PRÉVOST HONORAIRES DE M. LANOUE

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 20/04/1964
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[64.044] - AMÉNAGEMENT DU FORT DU CHAY HONORAIRES DE M. LANOUE

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 20/04/1964
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[64.045] - DÉSIGNATION DU CONCESSIONNAIRE DE LA PISCINE DE FONCILLON

Rubrique : Commerces
Date du conseil : 20/04/1964
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[64.007] - ABONNEMENT À DIVERSES PUBLICATIONS

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 02/03/1964
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[64.008] - INSTALLATION D'UNE BOITE AUX LETTRES

Rubrique : Divers
Date du conseil : 02/03/1964
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[64.009] - CRÉATION D'UN CLASSE PRÉFABRIQUÉE À MAINE GEOFFROY

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 02/03/1964
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[64.010] - RÉMUNÉRATION ANNELLE DU DIRECTEUR DES COURS PROFESSIONNELS MUNICIPAUX

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 02/03/1964
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[64.011] - RÉMUNÉRATION DES PROFESSEURS CHARGÉS DES COURS PROFESSIONNELS MUNICIPAUX

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 02/03/1964
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[64.012] - RÉGULARISATION DE CRÉDITS DE L'EXERCICE 1963

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 02/03/1964
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[64.013] - CESSION DE STAND AUX GALERIES COMMERCIALES

Rubrique : Commerces
Date du conseil : 02/03/1964
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[64.014] - REMISE GRACIEUSE D'INTÉRÊTS

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 02/03/1964
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[64.015] - LOCATION DES BUREAUX DE LA SEMARROY

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 02/03/1964
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[64.016] - FRAIS D'ASSIETTE ET DE PERCEPTION SUR DROITS DE MUTATION EXERCICE 1963

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 02/03/1964
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[64.017] - EXAMEN DU BUDGET PRIMITIF

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 02/03/1964
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