Les délibérations du Conseil Municipal

[64.060] - MARCHÉ DE GRÉ À GRÉ AVEC L'ENTREPRISE MAGNÉ POUR CONSTRUCTION DE VOIES D'ACCÈS A L'ABATTOIR INTERCOMMUNAL ET LA STÉ CHIMIQUE DE LA ROUTE POUR REVÊTEMENT DE CHAUSSÉES

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 04/05/1964
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[64.018] - RÈGLEMENT DU MARCHÉ DE GROS

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date du conseil : 20/04/1964
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[64.019] - CONTRIBUTION DE LA VILLE AUX DÉPENSES D'ENTRETIEN DES PROFONDEURS DU PORT

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 20/04/1964
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[64.020] - SUBVENTIONS DIVERSES

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 20/04/1964
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[64.021] - ASSOCIATION DÉPARTEMENTALE POUR L'AIDE AUX PERSONNES ÂGÉES

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 20/04/1964
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[64.022] - SUBVENTION À L'ASSOCIATION DES ANCIENS DÉPORTÉS D'ORANIENBOURG-SASHSENHAUSEN

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 20/04/1964
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[64.023] - SUBVENTION AU CENTRE PUBLIC D'ORIENTATION SCOLAIRE ET PROFESSIONNELLE

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 20/04/1964
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[64.024] - SUBVENTION À L'UNION NATIONALE DES POILUS D'ORIENT

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 20/04/1964
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[64.025] - SUBVENTION À LA F.N.D.I.R.P.

Rubrique : Sports - Jeunesse
Date du conseil : 20/04/1964
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[64.026] - SUBVENTION AU CLUB PHILATÉLIQUE DE LA COTE DE BEAUTÉ

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 20/04/1964
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[64.027] - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À L'ASSOCIATION LES GOÉLANDS DE ROYAN

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 20/04/1964
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[64.028] - PERSONNEL COMMUNAL NOUVEL ÉCHELONNEMENT INDICIAIRE ET DURÉE DE CARRIÈRE DE CERTAINS AGENTS

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 20/04/1964
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[64.029] - LOYER DES PLAGES EN 1964

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 20/04/1964
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[64.030] - INDEMNITÉ À M. MILLOT

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 20/04/1964
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[64.031] - DÉNOMINATION DE VOIES NOUVELLES

Rubrique : Dénominations de voies
Date du conseil : 20/04/1964
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[64.032] - SUBVENTION À L'OFFICE DÉPARTEMENTALE DU TOURISME

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 20/04/1964
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[64.033] - INDEMNITÉ DE FONCTION AUX MARIES ET ADJOINTS

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 20/04/1964
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[64.034] - DÉSIGNATION DE ME MAGNIAUX AVOUÉ À LA COUR D'APPEL DE POITIERS (EXPROPRIATION DES TERRAINS POUR L'AÉRODROME)

Rubrique : Contentieux
Date du conseil : 20/04/1964
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[64.035] - EXPROPRIATION DES TERRAINS DE PERPIGNA (MÉMOIRE DE MME ROYAN)

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 20/04/1964
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[64.036] - MÉMOIRE PRÉSENTÉ PAR LES ECLAIREURS DE FRANCE 17 ALLÉE DE LA COOPÉRATIVE À ROYAN

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 20/04/1964
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