Les délibérations du Conseil Municipal

[64.077] - RÈGLEMENT DE L'AFFAIRE SONORISATION DU PALAIS DES CONGRÈS

Rubrique : Téléphonie
Date du conseil : 11/06/1964
Registre : / Page :

[64.078] - AMÉNAGEMENT DES PLATES FORMES DE TROTTOIRS BD BRIAND

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 11/06/1964
Registre : / Page :

[64.079] - RÉORGANISATION DES RÉGIES DE RECETTES MUNICIPALES

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 11/06/1964
Registre : / Page :

[64.080] - COLLECTE DES ORDURES MÉNAGÈRES RÉAJUSTEMENT DU CONTRAT GAUDIN JOUINEAU

Rubrique : Taxes Communales
Date du conseil : 11/06/1964
Registre : / Page :

[64.081] - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AUX ETS SCOLAIRES POUR VOYAGE DE FIN D'ANNÉE

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 11/06/1964
Registre : / Page :

[64.170] - INSTITUTION D'UN RÉGIE DE RECETTES POUR LA PERCEPTION DE LA TAXE DE SÉJOUR

Rubrique : Divers
Date du conseil : 11/06/1964
Registre : / Page :

[64.046] - AFFAIRE DU STADE

Rubrique : Contentieux
Date du conseil : 04/05/1964
Registre : / Page :

[64.047] - COLLECTE DES ORDURES MÉNAGÈRES RÉAJUSTEMENT DU CONTRAT GAUDIN JOUINEAU

Rubrique : Taxes Communales
Date du conseil : 04/05/1964
Registre : / Page :

[64.048] - EMPRUNT DE 200 000F POUR TRAVAUX DE VOIRIE

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 04/05/1964
Registre : / Page :

[64.049] - RAMASSAGE DE CARTONS ET EMBALLAGES CONVENTION AVEC L'ENTREPRISE GAUDIN JOUINEAU

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 04/05/1964
Registre : / Page :

[64.050] - FOURNITURE DE BORDURES DE TROTTOIRS ET DE CANIVEAUX

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 04/05/1964
Registre : / Page :

[64.051] - CONVENTION BONNIN

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 04/05/1964
Registre : / Page :

[64.052] - BRANCHEMENT À L'ÉGOUT MARCHÉ SÉNÉCHAUD

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 04/05/1964
Registre : / Page :

[64.053] - MARCHÉ BOYARD FOURNITURE DE PLANTES À MASSIF

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 04/05/1964
Registre : / Page :

[64.054] - POSE DE BORDURES DE TROTTOIRS, CANIVEAUX, RACCORDEMENT À L'ÉGOUT MARCHÉ VAUXOISE

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 04/05/1964
Registre : / Page :

[64.055] - SUBVENTION À L'ASSOCIATION D'ÉDUCATION ACTIVE

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 04/05/1964
Registre : / Page :

[64.056] - STANDARD TÉLÉPHONIQUE POUR LA MAIRIE

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 04/05/1964
Registre : / Page :

[64.057] - RELÈVEMENT DU TARIF DE LOCATION DES FAUTEUILS SUR LA PROMENADE

Rubrique : Commerces
Date du conseil : 04/05/1964
Registre : / Page :

[64.058] - INSTANCE VILLE DE ROYAN ET SOCIÉTÉ ANONYME DES CASINOS HONORAIRES DE ME CELICE

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 04/05/1964
Registre : / Page :

[64.059] - STADE D'HONNEUR HONORAIRES DE M. LIET-VEAUX

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 04/05/1964
Registre : / Page :