Les délibérations du Conseil Municipal

[64.083] - SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 03/07/1964
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[64.084] - CONSTRUCTION D'UN MUR D'ENTRAINEMENT AU TENNIS

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 03/07/1964
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[64.085] - AMÉNAGEMENT D'UN DÉPÔT DE MATÉRIAUX

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 03/07/1964
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[64.086] - INSTALLATION D'UN POSTE TÉLÉPHONIQUE SUPPLÉMENTAIRE AU PALAIS DES CONGRÈS ET À L'OFFICE DU TOURISME

Rubrique : Téléphonie
Date du conseil : 03/07/1964
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[64.061] - CRÉATION D'UN CENTRE AUDIO VISUEL

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 11/06/1964
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[64.062] - AMÉNAGEMENT DE LA PLAGE DE FONCILLON PISCINE (2ÈME TRANCHE DES TRAVAUX)

Rubrique : Plages
Date du conseil : 11/06/1964
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[64.063] - GARANTIE D'EMPRUNT HÔPITAL MALAKOFF

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 11/06/1964
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[64.064] - DÉPLACEMENT DE M. LE MAIRE AU COLLOQUE DES MAIRES

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 11/06/1964
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[64.065] - INTERVENTION DES CONDUCTEURS DES T.P.E. DANS LES AFFAIRES COMMUNALES

Rubrique : Transports
Date du conseil : 11/06/1964
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[64.066] - RÉGULARISATION DE CRÉDITS DE L'EXERCICE 1963

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 11/06/1964
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[64.067] - EGLISE NOTRE DAME CONSTAT DE M. GEOFFROY

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 11/06/1964
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[64.068] - PORTIQUE DU FRONT DE MER RÈGLEMENT DÉFINITIF

Rubrique : Reconstruction de Royan
Date du conseil : 11/06/1964
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[64.069] - RECLASSEMENT INDICIAIRE D'EMPLOI DE DIRECTION

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 11/06/1964
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[64.070] - PERSONNEL COMMUNAL NOMINATION AU GRANDE SUPÉRIEUR AU MÊME ÉCHELON DANS LES CADRES D'EXÉCUTION

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 11/06/1964
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[64.071] - CESSION D'UN STAND AUX GALERIES COMMERCIALES

Rubrique : Commerces
Date du conseil : 11/06/1964
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[64.072] - ABONNEMENT À DIVERSES REVUES

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 11/06/1964
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[64.073] - BUREAU DES DOUANES BAIL DE LOCATION

Rubrique : Baux
Date du conseil : 11/06/1964
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[64.074] - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AUX SAPEURS POMPIERS

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 11/06/1964
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[64.075] - DISSOLUTION DE LA CHAMBRE D'INDUSTRIE CLIMATIQUE DE ROYAN

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 11/06/1964
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[64.076] - DROITS D'ENREGISTREMENT D'UN JUGEMENT ADMINISTRATIF

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 11/06/1964
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