Les délibérations du Conseil Municipal

[64.095] - EXTENSION DU RÉSEAU D'EAU POTABLE

Rubrique : Eau - Compagnie des eaux
Date du conseil : 16/10/1964
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[64.096] - LOGEMENT DU GARDIEN DU MARCHÉ DE GROS

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 16/10/1964
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[64.097] - VOIRIE COMMUNALE ENTRETIEN DES ÉGOUTS

Rubrique : Voeux émis
Date du conseil : 16/10/1964
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[64.098] - CONVENTION POUR LA LOCATION D'UN TERRAIN FORESTIER POUR CONSTRUCTION DU GOLF

Rubrique : Baux
Date du conseil : 16/10/1964
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[64.099] - PARTICIPATION AUX FRAIS DE L'ÉMISSION "INTERVILLE"

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 16/10/1964
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[64.100a] - SUBVENTION À L'ASSOCIATION SPORTIVE "LES GOÉLANDS" POUR LA RÉUNION D'ATHLÉTISME DU 5 JUILLET 1964

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 16/10/1964
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[64.101] - COUVERTURE DE LA CITÉ BLANCHE

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 16/10/1964
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[64.102] - NOUVEAU BLASON DE LA VILLE DE ROYAN

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 16/10/1964
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[64.103] - RÉALISATION D'UN COMPLEXE HIPPIQUE EN FORET DE SAINT AUGUSTIN

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 16/10/1964
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[64.104] - AVENANT AUX TRAVAUX DE L'ORGUE DE NOTRE DAME

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 16/10/1964
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[64.105] - AVENANT A LA POLICE D'ASSURANCE AUTOMOBILE

Rubrique : Assurances
Date du conseil : 16/10/1964
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[64.106] - TAXE D'ENLÈVEMENT DES ORDURES MÉNAGÈRES DÉGRÈVEMENT

Rubrique : Taxes Communales
Date du conseil : 16/10/1964
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[64.107] - RECETTES PROVENANT DE L'OFFICE DU TOURISME

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date du conseil : 16/10/1964
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[64.108] - RÉGULARISATION DE CRÉDITS EXERCICE 1964

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 16/10/1964
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[64.109] - RÈGLEMENT SUR DÉPENSES IMPRÉVUES

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 16/10/1964
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[64.110] - ESTIMATION DE QUATRE RAS FLOTTANTS DE LA VILLE DE ROYAN HONORAIRES DE M. BARRAUD INGÉNIEUR EXPERT MARITIME

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 16/10/1964
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[64.111] - MODIFICATION DU TAU HORAIRE DES SURVEILLANCES DE REPAS DANS LES ÉCOLES ET C.E.G.

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 16/10/1964
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[64.112] - MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS DU PERSONNEL COMMUNAL

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 16/10/1964
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[64.113] - LOYER DU GARDIEN DU MARCHÉ DE GROS

Rubrique : Baux
Date du conseil : 16/10/1964
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[64.114] - HONORAIRES DE MAITRE SIRE

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 16/10/1964
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