Les délibérations du Conseil Municipal

[65.082] - CENTRE AUDIO VISUEL DISPENSE D'ADJUDICATION OUVERTURE DE CRÉDITS

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 22/05/1965
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[65.047] - ACQUISITION DE TERRAINS POUR L'AGRANDISSEMENT DE L'ECOLE MAINE GEOFFROY

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 22/05/1965
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[65.048] - ACQUISITION D'UNE CLASSE PRÉFABRIQUÉE POUR L'ECOLE MAINE GEOFFROY

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 22/05/1965
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[65.056] - CONSTRUCTION DE HUIT PONTONS

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 22/05/1965
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[65.057] - CONTRAT D'ENTRETIEN DE MACHINES DE BUREAU

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 22/05/1965
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[65.063] - DESTRUCTION D'UN LOT DE LIVRES À LA BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE

Rubrique : Bibliothèque
Date du conseil : 22/05/1965
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[65.064] - COMPTABILITÉ OUVERTURES DE CRÉDITS

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 22/05/1965
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[65.066] - ADMINISTRATION GÉNÉRALE ACQUISITION D'UN VÉHICULE AUTOMOBILE

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 22/05/1965
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[65.083] - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU CERCE PHILATÉLIQUE DE ROYAN

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 22/05/1965
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[65.031] - ELECTION D'UN ADJOINT SUPPLÉMENTAIRE

Rubrique : Elections
Date du conseil : 04/04/1965
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[65.032] - GARANTIE DE LA VILLE À UN EMPRUNT DE 100 000F CONTRACTÉ PAR LA SEMARROY

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 04/04/1965
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[65.033] - EXPROPRIATION DU TERRAIN DE MADAME QUENTIN POUR L'AÉRODROME

Rubrique : Contentieux
Date du conseil : 04/04/1965
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[65.034] - AFFAIRE GRACIEUX RÈGLEMENT D'HONORAIRES

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 04/04/1965
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[65.035] - CONTRAT D'ENTRETIEN DES MACHINES COMPTABLES

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 04/04/1965
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[65.036] - HONORAIRES DE M LANOUE PLAN D'ALIGNEMENT R.N. 733 DE ROCHEFORT À ROYAN

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 04/04/1965
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[65.037] - FRAIS DE FONCTIONNEMENT DU CENTRE AUDIOVISUEL

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 04/04/1965
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[65.038] - APPROBATION DES MARCHÉS POUR LE CENTRE MÉDICO SOCIAL

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 04/04/1965
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[65.039] - AGRANDISSEMENT DE L'AÉRODROME SALAIRE DE M. LE CONSERVATEUR DES HYPOTHÈQUES DE SAINTES

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 04/04/1965
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[65.040] - COMITÉ CONSULTATIF DE LA BIBLIOTHÈQUE

Rubrique : Bibliothèque
Date du conseil : 04/04/1965
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[65.041] - DÉSIGNATION DES ADMINISTRATEURS DE LA S.E.M.A.R.R.O.Y.

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 04/04/1965
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