Les délibérations du Conseil Municipal

[65.042] - EMPRUNT DE 200 000F POUR ACQUISITION DE TERRAINS

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 22/05/1965
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[65.043] - EMPRUNT DE 1 000 000F POUR TRAVAUX D'ADDUCTION D'EAU (CANALISATION ENTRE ROYAN ET CHENAC)

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 22/05/1965
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[65.044] - EMPRUNT DE 50 000F POUR TRAVAUX DE VOIRIE

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 22/05/1965
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[65.045] - EMPRUNT DE 1 400 000F POUR LA 3ÈME TRANCHE DES TRAVAUX D'AMÉNAGEMENT DU PORT

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 22/05/1965
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[65.046] - GARANTIE DE LA VILLE POUR UN EMPRUNT CONTRACTÉ PAR L'AÉRO-CLUB DE ROYAN

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 22/05/1965
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[65.047] - ACQUISITION D'UN TERRAIN POUR L'AGRANDISSEMENT DE L'ÉCOLE DE MAINE GEOFFROY

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 22/05/1965
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[65.048] - ACQUISITION D'UN CLASSE PRÉFABRIQUÉE POUR L'ÉCOLE DE MAINE GEOFFROY

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 22/05/1965
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[65.049] - AGRANDISSEMENT DE L'AÉRODROME DE ROYAN MÉDIS HONORAIRES DE M. TÊTARD GÉOMÈTRE EXPERT

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 22/05/1965
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[65.050] - HONORAIRES DU CONSERVATEUR DES HYPOTHÈQUES DE SAINTES EXPROPRIATION QUENTIN (AÉRODROME)

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 22/05/1965
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[65.051] - HONORAIRES DU CONSERVATEUR DES HYPOTHÈQUES DE MARENNES EXPROPRIATION DE PERPIGNA

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 22/05/1965
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[65.052] - STADE D'HONNEUR INSTANCE VILLE DE ROYAN CONTRE BONNEFOY, SAGER ET LAVERGNE HONORAIRES DE M. GUIRAUTON EXPRET

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 22/05/1965
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[65.053] - HONORAIRES DE ME DUCOS ADER RECOURS DE M. PAPEAU

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 22/05/1965
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[65.054] - AGRANDISSEMENT DE L'AÉRODROME HONORAIRES DE ME MAGNIAUX

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 22/05/1965
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[65.055] - CONTRIBUTION DE LA VILLE AUX DÉPENSES D'ENTRETIEN DES PROFONDEURS DU PORT

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 22/05/1965
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[65.056] - PORT DE PLAISANCE CONSTRUCTION DE 8 PONTONS

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 22/05/1965
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[65.057] - CONTRAT D'ENTRETIEN DES MACHINES DE BUREAU

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 22/05/1965
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[65.058] - INDEMNITÉ DE LOGEMENT AU LIEUTENANT GUYOMARCH

Rubrique : Centre de secours - Pompiers
Date du conseil : 22/05/1965
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[65.059] - ACQUISITION D'UNE VOUTURE AUTOMOBILE POUR LE CENTRE PRINCIPAL DE SECOURS

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 22/05/1965
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[65.060] - GALERIES COMMERCIALES TRANSFERT STANDS 8 ET 9 MAUBOCHER/RICHARD

Rubrique : Commerces
Date du conseil : 22/05/1965
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[65.061] - CESSION DE TERRAIN SITUÉ À "TOUVENT" POUR LA CONSTRUCTION D'UN C.E.S.

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 22/05/1965
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