Les délibérations du Conseil Municipal

[65.087] - EMPRUNT DE 200 00F POUR ACHATS DE TERRAINS

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 13/07/1965
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[65.088] - MOBILISATION DE TIRES C.A.R.

Rubrique : Reconstruction de Royan
Date du conseil : 13/07/1965
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[65.089] - GARANTIE POUR UN EMPRUNT DE 1 600 000F CONTRACTÉ PAR LA SEMARROY

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 13/07/1965
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[65.090] - GARANTIE D'EMPRUNT DE 300 000F CONTRACTÉ PAR LA SEMARROY FINANCEMENT DE LA ZONE D'ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES COMPLÉMENTAIRES DE ROYAN

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 13/07/1965
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[65.091] - GARANTIE D'EMPRUNT DE 98 798F CONTRACTÉ PAR L'OFFICE DU TOURISME POUR ACHATS DE TRIBUNES

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 13/07/1965
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[65.092] - CENTRE AUDIO VISUEL OUVERTURE DE CRÉDITS

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date du conseil : 13/07/1965
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[65.093] - LOYER DES PLAGES POUR 1965

Rubrique : Plages
Date du conseil : 13/07/1965
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[65.094] - CENTRE DE SANTÉ VILLE DE ROYAN/MAIGNEN HONORAIRES DE ME GEOFFROY HUISSIER DE JUSTICE

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 13/07/1965
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[65.095] - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À 'ASSOCIATION SPORTIVE DU LYCÉE MIXTE DE ROYAN

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 13/07/1965
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[65.096] - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU ROYAN-OCÉAN-CLUB (SECTION FOOTBALL)

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 13/07/1965
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[65.097] - SUBVENTION À L'UNION DÉPARTEMENTALE DES COMBATTANTS VOLONTAIRES DE LA RÉSISTANCE

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 13/07/1965
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[65.098] - SUBVENTION COMPLÉMENTAIRE À L'AMICAL DU PERSONNEL COMMUNAL

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 13/07/1965
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[65.099] - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À L'OFFICE DU TOURISME POUR L'ORGANISATION DE "ROYAN MA PLAGE"

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 13/07/1965
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[65.100] - SAPEURS POMPIERS SOLDES TRIMESTRIELLES

Rubrique : Centre de secours - Pompiers
Date du conseil : 13/07/1965
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[65.101] - TARIFS HORAIRES DES SAPEURS POMPIERS ASSURANT LA PERMANENCE AU CENTRE DE SECOURS

Rubrique : Centre de secours - Pompiers
Date du conseil : 13/07/1965
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[65.102] - SERVICE DE SÉCURITÉ ASSURÉ PAR LES SAPEURS POMPIERS DANS LES ÉTABLISSEMENT DE SPECTACLES

Rubrique : Centre de secours - Pompiers
Date du conseil : 13/07/1965
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[65.103] - MARCHÉ DE GRÉ À GRÉ SURVEILLANCE ET ENTRETIEN DES STATIONS DE RELÈVEMENT ET DU RÉSEAU D'EAUX USÉES DE LA VILLE

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 13/07/1965
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[65.104] - PONTONS FLOTTANTS MARCHÉ ÉTABLI PAR LE SERVICE DES PONTS ET CHAUSSÉES AVEC LES ÉTABLISSEMENTS EDWARD GALLAND

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 13/07/1965
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[65.105] - CONSTRUCTION D'UNE STATION DE RELÈVEMENT DES EAUX USÉES AU PRÉ MOINE

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 13/07/1965
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[65.106] - ECLAIRAGE DU PORT

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 13/07/1965
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