Les délibérations du Conseil Municipal

[65.143] - EMPRUNT POUR TRAVAUX D'ADDUCTION D'EAU

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 01/10/1965
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[65.144] - DÉSIGNATION DES DÉLÉGUÉS DU CONSEIL MUNICIPAL POUR LA RÉVISION DES LISTES ÉLECTORALES

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 01/10/1965
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[65.145] - PERSONNEL MUNICIPAL DURÉE DE CARRIÈRE (LIEUTENANT PROFESSIONNEL DU CORPS DES SAPEURS POMPIERS

Rubrique : Centre de secours - Pompiers
Date du conseil : 01/10/1965
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[65.146] - ATTRIBUTION DE BANCS AU MARCHÉ CENTRAL

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date du conseil : 01/10/1965
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[65.147] - MODIFICATION POUR LE PAIEMENT DES REDEVANCES DUES PAR MESSIEURS DE SANTIS ET SOULET (VOUTES DU PORT)

Rubrique : Commerces
Date du conseil : 01/10/1965
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[65.148] - ASSURANCES AUTOMOBILES CONTRAT "LA PATERNELLE" POUR LA VOITURE ID 19

Rubrique : Assurances
Date du conseil : 01/10/1965
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[65.149] - AVENANT À LA POLICE D'ASSURANCES AUTOMOBILE (CONTRAT "LE CONTINENT"

Rubrique : Assurances
Date du conseil : 01/10/1965
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[65.150] - FIXATION DU TAUX DE RÉMUNÉRATION DES SURVEILLANTS DES CANTINES SCOLAIRES

Rubrique : Cantines
Date du conseil : 01/10/1965
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[65.151] - CRÉATION DE DEUX POSTES D'ADJOINTS SUPPLÉMENTAIRES

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 01/10/1965
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[65.152] - INSTANCE FOUGÈRE/C VILLE DE ROYAN

Rubrique : Contentieux
Date du conseil : 01/10/1965
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[65.125] - ACHAT DU TERRAIN GIMENEZ MARANON

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 31/07/1965
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[65.126] - ACHAT DU TERRAIN PAASCHE

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 31/07/1965
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[65.127] - ACHAT DU TERRAIN LAZARDEUX

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 31/07/1965
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[65.128] - ACHAT DU TERRAIN CARDINAL

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 31/07/1965
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[65.129] - ACHAT DU TERRAIN BACOT

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 31/07/1965
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[65.130] - EXPROPRIATION QUENTIN FRAIS DUS AU BUREAU DE L'ENREGISTREMENT DE MARENNES

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 31/07/1965
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[65.131] - FRAIS DE MISSION DE MONSIEUR LE DÉPUTÉ MAIRE

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 31/07/1965
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[65.132] - MODIFICATION DU TAUX HORAIRE DE SURVEILLANCE DES REPAS DANS LES ÉCOLES ET C.E.G.

Rubrique : Cantines
Date du conseil : 31/07/1965
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[65.133] - PASSAGE DES TOURNÉES BARET

Rubrique : Casinos
Date du conseil : 31/07/1965
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[65.086] - EMPRUNTS DE 300 000F POUR TRAVAUX D'ASSAINISSEMENT

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 13/07/1965
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