Les délibérations du Conseil Municipal

[65.156] - ACHAT DES SHEDS ROBIN DÉCISION DE PRINCIPE

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 30/10/1965
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[65.157] - PASSAGE DES TOURNÉES CH BARET

Rubrique : Casinos
Date du conseil : 30/10/1965
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[65.158] - RÈGLEMENT D'HONORAIRES DE ME MAGNIAUX

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 30/10/1965
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[65.159] - TARIF DE LA REDEVANCE A VERSER PAR LES UTILISATEURS DE LA BASCULE PUBLIQUE

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date du conseil : 30/10/1965
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[65.160] - ASSURANCE DES VÉHICULES AUTOMOBILES DE LA VILLE CONTRAT "LE CONTINENT" (AVENANTS)

Rubrique : Assurances
Date du conseil : 30/10/1965
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[65.161] - PERSONNEL COMMUNAL MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 30/10/1965
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[65.162] - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU CODECMA POUR UNE ÉTUDE SUR LES PERSPECTIVES D'EMPLOI DANS LE DÉPARTEMENT

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 30/10/1965
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[65.163] - INDEMNITÉ DE LOGEMENT AUX DEUX SURVEILLANTS DU C.E.S. JULES FERRY

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 30/10/1965
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[65.164] - TRAITEMENT DE MONSIEUR MASSON SECRÉTAIRE U C.E.G. JULES FERRY

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 30/10/1965
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[65.165] - VŒU DU CONSEIL MUNICIPAL EN FAVEUR DES "ECONOMIQUEMENT FAIBLES"

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 30/10/1965
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[65.166] - ENSEIGNEMENT BOURSE D'ÉTUDE AU GROUPE JUSTAMON

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 30/10/1965
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[65.134] - EGOUT SOUTERRAIN SOUS LA VOIE S.N.C.F.

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 01/10/1965
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[65.135] - ACQUISITION DU TERRAIN DE MONSIEUR JOB ANTOINE POUR L'AMÉNAGEMENT DU QUARTIER PRÉ-MOINE ET LA RÉALISATION DU PROGRAMME PSR

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 01/10/1965
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[65.136] - ACQUISITION DU TERRAIN DE MONSIEUR MICHAULT CONSTANT POUR L'AMÉNAGEMENT DU QUARTIER PRÉ-MOINE ET LA RÉALISATION DU PROGRAMME P.S.R.

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 01/10/1965
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[65.137] - CESSION D'UN TERRAIN À L'ADMINISTRATION DES P&T

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 01/10/1965
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[65.138] - EXTENSION DU RÉSEAU DE DISTRIBUTION D'EAU POTABLE

Rubrique : Eau - Compagnie des eaux
Date du conseil : 01/10/1965
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[65.139] - CLASSEMENT DANS LA VOIRIE COMMUNALE DE LA VOIE DE DESSERTE DU LOTISSEMENT QUILLERY

Rubrique : Voirie
Date du conseil : 01/10/1965
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[65.140] - CONCOURS POUR L'ENLÈVEMENT DES ORDURES MÉNAGÈRES À PARTIR DE 1966

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 01/10/1965
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[65.141] - FOURNITURES SCOLAIRES (MARCHÉ LABEYRIE)

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 01/10/1965
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[65.142] - PROGRAMME SOCIAL DE RELOGEMENT ACQUISITION DE CONSTRUCTIONS PRÉFABRIQUÉES

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 01/10/1965
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