Les délibérations du Conseil Municipal

[65.170] - EMPRUNT DE 1 070 000F POUR TRAVAUX DE VOIRIE COMMUNALE

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 01/12/1965
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[65.171] - EMPRUNT DE 400 000F POUR FINITION DE LA PISCINE DE FONCILLON

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 01/12/1965
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[65.172] - REMONTAGE DES CONSTRUCTIONS DES BRISQUETTES MARCHÉ DE GRÉ À GRÉ SENÉCHAUD

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 01/12/1965
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[65.173] - PEINTURES EXTÉRIEURES AU C.E.G. PELLETAN MARCHÉ PICHONNEAU

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 01/12/1965
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[65.174] - AVENANT À LA CONVENTION BONNIN PIERRE

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 01/12/1965
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[65.175] - INSTALLATION DE DEUX BUREAUX MUETS P&T

Rubrique : Divers
Date du conseil : 01/12/1965
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[65.176] - REMBOURSEMENT DE DÉPENSES AVANCÉES PAR M. PAROT (ASSAINISSEMENT)

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 01/12/1965
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[65.177] - REMBOURSEMENT DE FRAIS ENGAGÉS PAR M. DANA

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 01/12/1965
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[65.178] - INDEMNITÉ DE GESTION DU RECEVEUR MUNICIPAL

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 01/12/1965
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[65.179] - SAPEURS POMPIERS VÉTÉRANS GRATIFICATIONS

Rubrique : Centre de secours - Pompiers
Date du conseil : 01/12/1965
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[65.180] - CRÉATION DE 4 POSTES DE POMPIERS PROFESSIONNELS

Rubrique : Centre de secours - Pompiers
Date du conseil : 01/12/1965
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[65.181] - TRANSFERT D'UN STAND AUX GALERIES COMMERCIALES

Rubrique : Commerces
Date du conseil : 01/12/1965
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[65.182] - MODIFICATION AU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DES MARCHÉS DE ROYAN

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date du conseil : 01/12/1965
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[65.183] - ATTRIBUTION D'UNE VOUTE DU PORT JOUAN FILS ET RIVIÈRE

Rubrique : Commerces
Date du conseil : 01/12/1965
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[65.184] - ATTRIBUTION DES VOUTES RESTAURANT

Rubrique : Commerces
Date du conseil : 01/12/1965
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[65.185] - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU COMITÉ DU BD DE LA MARNE

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 01/12/1965
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[65.186] - BUREAU D'ADJUDICATION

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 01/12/1965
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[65.153] - STADE D'HONNEUR LA PRÉSENTE DÉLIBÉRATION A POUR BUT DE DÉGAGER L'ETAT ET SES AGENTS DE LA RESPONSABILITÉ DÉCENNALE DANS LE CADRE DE LA MISSION CONFIÉE À L'ADMINISTRATION DES PONTS ET CHAUSSÉES POUR LA CONDUITE ADMINISTRATIVE ET TECHNIQUE DU CHANTIER DU STADE D'HONNEUR

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 30/10/1965
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[65.154] - CENTRE AUDIO VISUEL CONTRAT D'ARCHITECTURE

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 30/10/1965
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[65.155] - CLASSE DE NEIGE CONTRAT D'ARCHITECTE

Rubrique : Bulletin municipal
Date du conseil : 30/10/1965
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