Les délibérations du Conseil Municipal

[66.010] - TRAVAUX DE TERRASSEMENT DANS LA MASSE - PROGRAMME P.S.R.

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 08/01/1966
Registre : / Page :

[66.011] - MARCHÉ POUR POSE DE VITRAUX A L'ÉGLISE NOTRE DAME

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 08/01/1966
Registre : / Page :

[66.012] - MISE EN NANTISSEMENT DE TITRES DG DE L'ÉGLISE NOTRE DAME

Rubrique : Reconstruction de Royan
Date du conseil : 08/01/1966
Registre : / Page :

[66.013] - ADJONCTION DE DEUX JEUX COMPLÉMENTAIRES AUX ORGUES DU TEMPLE DE ROYAN MARCHÉ SCHWENKEDEL

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 08/01/1966
Registre : / Page :

[66.014] - BAIL POUR LA LOCATION D'UN TERRAIN AU GROUPEMENT ROYANNAIS DES ECLAIREURS DE FRANCE

Rubrique : Baux
Date du conseil : 08/01/1966
Registre : / Page :

[66.015] - GARANTIE DE LA VILLE A DEUX EMPRUNTS DE LA SEMARROY

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 08/01/1966
Registre : / Page :

[66.016] - EMPRUNT DE 2 000 000F LA COMMUNE DE ROYAN ACCORDE SA GARANTIE À LA SOCIÉTÉ D'ECONOMIE MIXTE D'AMÉNAGEMENT DE LA RÉGION DE ROYAN POUR LE REMBOURSEMENT D'UN EMPRUNT DE DEUX MILLIONS DE FRANCS

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 08/01/1966
Registre : / Page :

[66.017] - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS COMMUNAUX

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 08/01/1966
Registre : / Page :

[66.018] - RÉMUNÉRATION ANNUELLE DU DIRECTEUR DES COURS PROFESSIONNELS MUNICIPAUX

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 08/01/1966
Registre : / Page :

[66.019] - RÉMUNÉRATION DES PROFESSEURS CHARGÉS DES COURS PROFESSIONNELS MUNICIPAUX

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 08/01/1966
Registre : / Page :

[66.020] - VACATIONS ATTRIBUÉES AUX SAPEURS POMPIERS

Rubrique : Centre de secours - Pompiers
Date du conseil : 08/01/1966
Registre : / Page :

[66.021] - TARIFS HORAIRES DES PERMANENCES AU CENTRE DE SECOURS

Rubrique : Centre de secours - Pompiers
Date du conseil : 08/01/1966
Registre : / Page :

[66.022] - CRÉATION DU GOLF CONTRAT HAWTREE

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 08/01/1966
Registre : / Page :

[66.023] - RÉPARTITION DES FONDS DE LA LOI BARANGE

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 08/01/1966
Registre : / Page :

[66.024] - EMPRUNT DE 600 000F POUR TRAVAUX D'ASSAINISSEMENT

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 08/01/1966
Registre : / Page :

[66.025] - MODIFICATION DE CRÉDITS POUR L'EXERCICE 1965

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 08/01/1966
Registre : / Page :

[66.026] - PRIME DE TECHNICITÉ AU PERSONNEL DES SERVICES TECHNIQUES

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 08/01/1966
Registre : / Page :

[65.167] - EMPRUNT DE 347 920F POUR TRAVAUX D'ADDUCTION D'EAU

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 01/12/1965
Registre : / Page :

[65.168] - EMPRUNT DE 1 080 000F POUR TRAVAUX D'ALIMENTATION EU EAU

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 01/12/1965
Registre : / Page :

[65.169] - EMPRUNT DE 800 000F POUR TRAVAUX D'ASSAINISSEMENT

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 01/12/1965
Registre : / Page :