Les délibérations du Conseil Municipal

[66.027] - CANTINES SCOLAIRES RÉMUNÉRATION DES SURVEILLANTS

Rubrique : Cantines
Date du conseil : 28/02/1966
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[66.028] - RELÈVEMENT DES SALAIRES DES AGENTS CONTRACTUELS

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 28/02/1966
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[66.029] - MODIFICATION AU TABLEAU DES EFFECTIFS DU PERSONNEL

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 28/02/1966
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[66.030] - DÉSIGNATION DE MAITRE DANINOS AFFAIRE FAVEAU

Rubrique : Contentieux
Date du conseil : 28/02/1966
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[66.031] - ASSURANCE DES VÉHICULES AUTOMOBILES - CONTRAT "LE CONTINENT"

Rubrique : Assurances
Date du conseil : 28/02/1966
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[66.032] - FIXATION DES LOYERS POUR LES STANDS EXTÉRIEURS DU MARCHÉ DU PARC

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date du conseil : 28/02/1966
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[66.033] - ATTRIBUTION DU STAND EXTÉRIEUR N°2 À M. MENU

Rubrique : Commerces
Date du conseil : 28/02/1966
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[66.034] - NOUVEAU CONTRAT D'AFFICHAGE DE M. DUNAND

Rubrique : Publicité - Affichage
Date du conseil : 28/02/1966
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[66.035] - FIXATION DU MONTANT DES LOYERS DE GUINIELLE ET FAUPIGNÉ

Rubrique : Baux
Date du conseil : 28/02/1966
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[66.036] - BOURSE POUR VOYAGE D'ÉTUDE DE QUATRE ÉLÈVES DU LYCÉE

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 28/02/1966
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[66.037] - ATTRIBUTION D'UNE VOUTE DU PORT

Rubrique : Commerces
Date du conseil : 28/02/1966
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[66.038] - AVANCE REMBOURSABLE AU ROYAN PARA CLUB

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 28/02/1966
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[66.039] - EMPLOI DES DOMMAGES DE GUERRE MOBILIER À LA MAIRIE ACQUISITION D'UNE 2ÈME MACHINE MÉCANOGRAPHIQUE

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 28/02/1966
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[66.040] - AVANCE AU CLUB HIPPIQUE TRANSFORMATION EN SUBVENTION

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 28/02/1966
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[66.041] - FINITION DE LA PISCINE DE FONCILLON EMPRUNT DE 400 000F

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 28/02/1966
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[66.042] - PARTICIPATION FINANCIÈRE AUX TRAVAUX DE PROTECTION DE L'EGLISE DE TALMONT

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 28/02/1966
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[66.043] - RÈGLEMENT POUR LE SINISTRE DE LA SALLE DE BOXE

Rubrique : Assurances
Date du conseil : 28/02/1966
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[66.044] - EMPRUNT DE 300 000F POUR RÉSERVES FONCIÈRES

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 28/02/1966
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[66.045] - MARCHÉ POUR LE CAPTAGE DES EAU DE CHAUVIGNAC

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 28/02/1966
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[66.046] - MARCHÉ POUR ENTRETIEN DES INSTALLATIONS DE CHAUFFAGE CENTRAL ET PLOMBERIE SANITAIRE DES BÂTIMENTS COMMUNAUX

Rubrique : Bâtiments communaux
Date du conseil : 28/02/1966
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