Les délibérations du Conseil Municipal

[66.105] - CENTRE DE SANTÉ AMÉNAGEMENT DES ABORDS

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 31/05/1966
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[66.106] - PARCELLE DE TERRAIN TESSIER

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 31/05/1966
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[66.107] - CONVENTION ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET LA SOCIÉTÉ DES RÉGATES DE ROYAN POUR L'EXPLOITATION DU PORT DE PLAISANCE

Rubrique : Port
Date du conseil : 31/05/1966
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[66.058] - AÉRODROME CONTRAT DE GESTION AVEC LA STÉ AIR-ROYAN ET SUBVENTION

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 12/04/1966
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[66.059] - ALIMENTATION EN ÉNERGIE ÉLECTRIQUE DU CENTRE DE SANTÉ ET SU STADE CONSTRUCTION D'UN TRANSFORMATEUR

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 12/04/1966
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[66.060] - MARCHÉ DE GRÉ À GRÉ POUR L'AMÉNAGEMENT DU PARC DE L'HÔTEL DE VILLE

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 12/04/1966
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[66.061] - CRÉATION DE RÉSERVES FONCIÈRES ACQUISITION DU TERRAIN DE LA FAILLITE BAIN

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 12/04/1966
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[66.062] - RÉORGANISATION DES SERVICES SOCIAUX EFFECTIFS

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 12/04/1966
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[66.063] - GARANTIE D'EMPRUNT PUR L'ÉRECTION D'UN MONUMENT AUX MARTYRS DE LA RESISTANCE ET DE LA DEPORTATION

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 12/04/1966
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[66.064] - EMPRUNT DE 150 000F POUR ÉQUIPEMENTS TOURISTIQUES

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 12/04/1966
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[66.065] - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À L'ASSOCIATION SPORTIVE DU LYCÉE MIXTE POUR LE DÉPLACEMENT DE L'ÉQUIPE FÉMININE DE VOLLEY BALL CHAMPIONNE D'ACADÉMIE

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 12/04/1966
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[66.066] - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À L'ASSOCIATION SPORTIVE "LES GOÉLANDS" POUR LES CHAMPIONNATS DE FRANCE À PARIS

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 12/04/1966
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[66.067] - SUBVENTION COMPLÉMENTAIRE À LA SOCIÉTÉ DE CHASSE "LES AMIS DE ST-HUBERT"

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 12/04/1966
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[66.068] - RÈGLEMENT D'HONORAIRES À ME TAP YVES

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 12/04/1966
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[66.069] - EXERCICE 1965 RÉGULARISATION DE CRÉDITS (DÉCISION MODIFICATIVE N°4)

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 12/04/1966
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[66.070] - ACQUISITION D'UNE FOURGONNETTE PUR LES ATELIERS MUNICIPAUX

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 12/04/1966
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[66.071] - ACQUISITION D'UN MICROBUS SCOLAIRE

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 12/04/1966
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[66.072] - TRANSFERT D'UN STAND AUX GALERIES COMMERCIALES

Rubrique : Commerces
Date du conseil : 12/04/1966
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[66.073] - CONCESSION DE LA VOUTE N°15 À MME KAUFFMANN

Rubrique : Commerces
Date du conseil : 12/04/1966
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[66.074] - LOCATION DE LA VOUTE N°19 À MME KAUFFMANN ET FIXATION DU MONTANT DE LA LOCATION

Rubrique : Baux
Date du conseil : 12/04/1966
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