Les délibérations du Conseil Municipal

[66.122] - INDEMNITÉ DE LA CIE L'EUROPE POUR LES SINISTRÉS DES INONDATION D'OCTOBRE 1964

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 28/07/1966
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[66.123] - RÈGLEMENT DES FRAIS À ME GEOFFROY AFFAIRE MAXGNEN

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 28/07/1966
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[66.124] - RÈGLEMENT DES FRAIS ET HONORAIRES DE ME CELICE

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 28/07/1966
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[66.125] - AVENANT À LA POLICE "COMPAGNIE L'EUROPE" RESPONSABILISÉ CIVILE

Rubrique : Assurances
Date du conseil : 28/07/1966
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[66.126] - FONDS DE CONCOURS POUR LA CONSTRUCTION DE L'ABATTOIR INTERCOMMUNAL

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 28/07/1966
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[66.127] - DÉNOMINATION DE VOIES NOUVELLES

Rubrique : Dénominations de voies
Date du conseil : 28/07/1966
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[66.128] - MARCHÉ GRÉ À GRÉ POUR L'ÉRECTION D'UN MONUMENT AUX MARTYRS DE LA RÉSISTANCE

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 28/07/1966
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[66.129] - MARCHÉ POUR L'AMÉNAGEMENT DU PORT AVENANT AUX MARCHÉ PITEL & U.C.E.

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 28/07/1966
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[66.130] - ADMINISTRATION GÉNÉRALE FRAIS DE MISSION À MONASTIR (TUNISIE)

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 28/07/1966
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[66.131] - ELECTION D'UN ADMINISTRATEUR AU C.A. CENTRE RÉGIONAL DE LA PROPRIÉTÉ FORESTIÈRE

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 28/07/1966
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[66.075] - SITUATION JURIDIQUE DU CAREL

Rubrique : CAREL
Date du conseil : 31/05/1966
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[66.076] - DÉSIGNATION DE L'ADMINISTRATEUR DU CAREL

Rubrique : CAREL
Date du conseil : 31/05/1966
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[66.077] - BAIL DE LOCATION DES PLAGES AVEC L'ETAT

Rubrique : Baux
Date du conseil : 31/05/1966
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[66.078] - FIXATION DU TAUX DES REDEVANCES DUES À LA VILLE PAR LES CONCESSIONNAIRES DES PLAGES ET PROFESSEURS D'ÉDUCATION PHYSIQUE

Rubrique : Taxes Communales
Date du conseil : 31/05/1966
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[66.079] - PASSAGE DES TOURNÉES DE LA CIE HENRY MURRAY CONTRAT DE CONCESSION

Rubrique : Casinos
Date du conseil : 31/05/1966
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[66.080] - PERSONNEL MUNICIPAL PARTICIPATION DE LA VILLE AUX FRAIS DE SÉJOUR DES ENFANTS EN COLONIES DE VACANCES

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 31/05/1966
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[66.081] - AVANCE REMBOURSABLE À L'OFFICE DU TOURISME

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 31/05/1966
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[66.082] - PARTICIPATION FINANCIÈRE DE LA VILLE AU PROGRAMME DES 72 H.L.M.

Rubrique : Logements
Date du conseil : 31/05/1966
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[66.083] - ADMINISTRATION GÉNÉRALE EQUIPEMENT EN MATÉRIEL ET MOBILIER MARCHÉ

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 31/05/1966
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[66.084] - TRAVAUX DE RACCORDEMENT AU TOUT À L'ÉGOUT

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 31/05/1966
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