Les délibérations du Conseil Municipal

[66.156] - ASSAINISSEMENT ET AMÉNAGEMENT DE VOIE DIVERSES (AVENANT AU MARCHÉ GROUPEMENT HEULIN NICOLLE)

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 13/10/1966
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[66.157] - ASSAINISSEMENT ET AMÉNAGEMENT DE VOIE DIVERSES (AVENANT AU MARCHÉ GROUPEMENT SEETP)

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 13/10/1966
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[66.158] - ASSAINISSEMENT ET AMÉNAGEMENT DE VOIES DIVERSES (AVENANT AU MARCHÉ GROUPEMENT PITEL-MAGNE)

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 13/10/1966
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[66.159] - CONSTRUCTION D'UN POSTE DE RELÈVEMENT DES EAU USÉES AU "PRÉ MOINE" (AVENANT AU MARCHÉ GROUPEMENT UNION CHARENTAISE DELAGE)

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 13/10/1966
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[66.160] - VÈME CONFÉRENCE DE COOPÉRATION MONDIALE INTERCOMMUNALE DE LA FÉDÉRATION DES VILLES JUMELÉES

Rubrique : Divers
Date du conseil : 13/10/1966
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[66.161] - SUBVENTION EN FAVEUR DES SINISTRÉS DE LA GUADELOUPE

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 13/10/1966
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[66.108] - PROGRAMME SOCIAL DE RELOGEMENT 2ÈME TRANCHE DE 80 LOGEMENTS GARANTIES D'EMPRUNT ET DE DÉFICIT ÉVENTUEL D'EXPLOITATION

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 28/07/1966
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[66.109] - ACQUISITION D'UNE CLASSE PRÉFABRIQUÉE AU C.E.G. PELLETAN

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 28/07/1966
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[66.110] - LOCATION DE TERRAIN TESSIER À MAINE GEOFFROY

Rubrique : Baux
Date du conseil : 28/07/1966
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[66.111] - PAIEMENT DES TAXES DE RACCORDEMENT POUR L'INSTALLATION D'UNE 2ÈME LIGNE TÉLÉPHONIQUE AU BUREAU DE L'AÉRO CLUB AÉRODROME DE ROYAN MÉDIS

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 28/07/1966
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[66.112] - PAIEMENT DES TAXES DE RACCORDEMENT POUR L'INSTALLATION TÉLÉPHONIQUE DU COMMISSAIRE PRINCIPAL DE POLICE

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 28/07/1966
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[66.113] - PAIEMENT DES TAXES DE RACCORDEMENT POUR L'INSTALLATION TÉLÉPHONIQUE DU BUREAU DE LA DOUANE

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 28/07/1966
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[66.114] - RÉMUNÉRATION DU PERSONNEL TEMPORAIRE

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 28/07/1966
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[66.115] - AUGMENTATION DU SALAIRE DES RÉGISSEURS CHARGÉS DE LA PERCEPTION DE LA TAXE DE SÉJOUR

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 28/07/1966
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[66.116] - PROPRIÉTÉ COMMUNALES LOCATION VENTE DES QUATRE LOGEMENTS DU LOTISSEMENT DE L'ABATTOIR

Rubrique : Baux
Date du conseil : 28/07/1966
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[66.117] - DONATION D'UN PARCELLE DE TERRAIN À LA VILLE

Rubrique : Dons et legs
Date du conseil : 28/07/1966
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[66.118] - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À L'A.S.G.R. "GOÉLANDS" POUR LE MEETING DU 14 JUILLET

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 28/07/1966
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[66.119] - SUBVENTION COMPLÉMENTAIRE À L'ÉCOLE DE VOILE POUR 1966

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 28/07/1966
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[66.120] - DEMANDE DE M.KIEN CONCESSION AU CIMETIÈRE

Rubrique : Cimetières - Pompes funèbres
Date du conseil : 28/07/1966
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[66.121] - CONCESSION DE LA VOUTE N°14 À M. KAUFFMAN

Rubrique : Commerces
Date du conseil : 28/07/1966
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