Les délibérations du Conseil Municipal

[66.135] - SUBVENTION COMPLÉMENTAIRE À LA SOCIÉTÉ DE TIR AUX PIGEONS

Rubrique : Sports - Jeunesse
Date du conseil : 13/10/1966
Registre : / Page :

[66.136] - ETAT DE FRAIS DUS À MAITRE GEOFFROY HUISSIER

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 13/10/1966
Registre : / Page :

[66.137] - BUDGET CAREL

Rubrique : CAREL
Date du conseil : 13/10/1966
Registre : / Page :

[66.138] - INDEMNITÉ DE LOGEMENT AU DIRECTEUR PÉDAGOGIQUE

Rubrique : CAREL
Date du conseil : 13/10/1966
Registre : / Page :

[66.139] - CENTRE AUDIO VISUEL DE ROYAN D'ENSEIGNEMENT DES LANGUES (CAREL) TARIFS DES DROITS D'INSCRIPTION AUX DIFFÉRENTS STAGES

Rubrique : CAREL
Date du conseil : 13/10/1966
Registre : / Page :

[66.141] - ENSEIGNEMENT SUBVENTION AUX ÉTABLISSEMENTS SCOLAIRES POUR ORGANISATION DES VOYAGES DE FIN D'ÉTUDES

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 13/10/1966
Registre : / Page :

[66.142] - SUBVENTION ACCORDÉE AUX C.E.G. SUR LES FONDS SCOLAIRES 1965 1966

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 13/10/1966
Registre : / Page :

[66.143] - MARCHÉ POUR FOURNITURES SCOLAIRES GRATUITES

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 13/10/1966
Registre : / Page :

[66.144] - INDEMNITÉ AUX SAPEURS POMPIERS PLONGEURS SUBAQUATIQUES

Rubrique : Centre de secours - Pompiers
Date du conseil : 13/10/1966
Registre : / Page :

[66.145] - CONTRAT DE CONCESSION TOURNÉES BARET

Rubrique : Divers
Date du conseil : 13/10/1966
Registre : / Page :

[66.146] - PRINCIPE DE CONCOURS POUR LA CONSTRUCTION DE PERPIGNA

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 13/10/1966
Registre : / Page :

[66.147] - ECHANGE DE TERRAINS VILLE-MANGE Z.A.E.C.

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 13/10/1966
Registre : / Page :

[66.148] - ECHANGE DE TERRAINS VILLE SEMARROY Z.A.E.C.

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 13/10/1966
Registre : / Page :

[66.149] - ACTION JUDICIAIRE C/L(ARCHITECTE DU MARCHÉ DU PARC

Rubrique : Contentieux
Date du conseil : 13/10/1966
Registre : / Page :

[66.150] - ACTION JUDICIAIRE C/L'ARCHITECTE ET L'ENTREPRENEUR DE L'EXTERNAT DU LYCÉE

Rubrique : Contentieux
Date du conseil : 13/10/1966
Registre : / Page :

[66.151] - CESSION DE TERRAINS À L'OFFICE DÉPARTEMENTAL DES H.L.M.

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 13/10/1966
Registre : / Page :

[66.152] - ALIMENTATION EN EAU POTABLE TRAITE DE CONCESSION RÈGLEMENT DE FOURNITURES ET DEMANDE D'ABONNEMENT

Rubrique : Eau - Compagnie des eaux
Date du conseil : 13/10/1966
Registre : / Page :

[66.153] - SIGNALISATION LUMINEUSE TRICOLORE CARREFOUR DE LA POSTE (MARCHÉ GARBARINI)

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 13/10/1966
Registre : / Page :

[66.154] - TRAVAUX DE VOIRIE ET D'ASSAINISSEMENT POSE DE BORDURES DE TROTTOIRS ET DALLES DE CANIVEAUX (MARCHÉ SÉNÉCHAUD)

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 13/10/1966
Registre : / Page :

[66.155] - FOURNITURE D'ÉMULSION DE BITUME DE MICTAR C ET D'ENROBÉS À FROID (MARCHÉ SOCIÉTÉ CHIMIQUE DE LA ROUTE)

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 13/10/1966
Registre : / Page :