Les délibérations du Conseil Municipal

[67.008] - CAREL MODIFICATION DE TARIFS AUX DROITS D'INSCRIPTION

Rubrique : CAREL
Date du conseil : 20/01/1967
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[67.009] - CAREL ACQUISITION D'UN VÉHICULE

Rubrique : CAREL
Date du conseil : 20/01/1967
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[67.010] - COTISATION À L'OFFICE NATIONAL DES UNIVERSITÉS ET ÉCOLES FRANÇAISES

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 20/01/1967
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[67.011] - SUBVENTION A CARACTÈRE SOCIAL

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 20/01/1967
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[67.012] - ACQUISITION D'UNE MACHINE COMBINÉE À BOIS

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 20/01/1967
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[67.013] - GRATIFICATION AUX SAPEURS POMPIERS VÉTÉRANS

Rubrique : Centre de secours - Pompiers
Date du conseil : 20/01/1967
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[66.173] - CENTRE AUDIO VISUEL RÉMUNÉRATION DIVERSES (CAREL)

Rubrique : CAREL
Date du conseil : 19/12/1966
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[66.174] - TRANSFERT D'UN STAND AUX GALERIES COMMERCIALES

Rubrique : Commerces
Date du conseil : 19/12/1966
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[66.175] - ACQUISITION D'UNE LICENCE DEMANDE DE MME RICHARD

Rubrique : Commerces
Date du conseil : 19/12/1966
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[66.176] - RÈGLEMENT D'HONORAIRES À ME SIRE AVOCAT

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 19/12/1966
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[66.177] - RÈGLEMENT DES FRAIS DE ME GEOFFROY AFFAIRE MAIGNEN

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 19/12/1966
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[66.178] - AVENANT AU CONTRAT D'ASSURANCES "LE CONTINENT"

Rubrique : Assurances
Date du conseil : 19/12/1966
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[66.179] - TRAVAUX D ASSAINISSEMENT EMPRUNT DE 420 000F

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 19/12/1966
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[66.180] - TRAVAUX D'ASSAINISSEMENT EMPRUNT DE 320 000F

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 19/12/1966
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[66.181] - COURS PROFESSIONNELS MUNICIPAUX RÉMUNÉRATIONS DIVERSES

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 19/12/1966
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[66.182] - MAJORATION DES TRAITEMENTS DES AGENTS CONTRACTUELS

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 19/12/1966
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[66.183] - MAJORATION DU TRAITEMENT DE MME CONSTANTIN PROFESSEUR DE MUSIQUE

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 19/12/1966
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[66.184] - CLASSEMENT INDICIAIRE DES FEMMES DE SERVICE DES ÉCOLES

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 19/12/1966
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[66.185] - NOMINATION DU PERSONNEL DE SERVICE DES ÉCOLES

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 19/12/1966
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[66.186] - ALLOCATION TEMPORAIRE D'INVALIDITÉ

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 19/12/1966
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