Les délibérations du Conseil Municipal

[67.056] - PERSONNEL BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

Rubrique : Bibliothèque
Date du conseil : 14/04/1967
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[67.057] - ACQUISITION DES TERRAINS DU FORT DU CHAY

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 14/04/1967
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[67.014] - GARANTIE DE LA VILLE POUR EMPRUNT DE 500 000F A CONTACTER PAR LA SEMARROY

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 09/02/1967
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[67.015] - EMPRUNT DE 50 000F POUR TRAVAUX D'ÉCLAIRAGE PUBLIC

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 09/02/1967
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[67.016] - EMPRUNT DE 50 000F POUR TRAVAUX DE VOIRIE COMMUNALE

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 09/02/1967
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[67.017] - DÉCISION MODIFICATIVE POUR L'EXERCICE 1966

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 09/02/1967
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[67.018] - TRAVAUX DE CONSTRUCTION DU LOGEMENT DU GARDIEN DU REFUGE POUR ANIMAUX

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 09/02/1967
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[67.019] - TRAVAUX D'ÉCLAIRAGE PUBLIC AVENUE D'AQUITAINE

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 09/02/1967
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[67.020] - CONVENTION VILLE E.D.F. POUR POSTE DE TRANSFORMATION

Rubrique : Electricité - EDF - GDF - Réseaux téléphoniques
Date du conseil : 09/02/1967
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[67.021] - SERVICES TECHNIQUES MUNICIPAUX PRIME DE TECHNICITÉ

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 09/02/1967
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[67.022] - GARANTIES EXIGÉES DES TITULAIRES DE MARCHÉS

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 09/02/1967
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[67.023] - GESTION DE L'AÉRODROME PAR AIR-ROYAN PARTICIPATION COMPLÉMENTAIRE

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 09/02/1967
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[67.024] - CAREL CONTRAT DE PRESTATIONS DE SERVICES

Rubrique : CAREL
Date du conseil : 09/02/1967
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[67.001] - EMPRUNT POUR LA CONSTRUCTION DE LOGEMENTS À L'AÉRODROME

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 20/01/1967
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[67.002] - EMPRUNT DE 250 000F POUR LA CONSTRUCTION DU STADE

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 20/01/1967
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[67.003] - GARANTIE D'EMPRUNT À LA STÉ DES RÉGATES POUR LE CLUB-HOUSE

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 20/01/1967
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[67.004] - GARANTIE D'EMPRUNT À A STÉ HIPPIQUE POUR LA CONSTRUCTION DU COMPLEXE HIPPIQUE

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 20/01/1967
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[67.005] - AIDE À LA VILLE AU COMITÉ DE PATRONAGE DES COLONIES DE VACANCES

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 20/01/1967
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[67.006] - BAIL POUR LOCATION D'UN TERRAIN AUX SCOUTS DE FRANCE

Rubrique : Baux
Date du conseil : 20/01/1967
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[67.007] - CLASSEMENT INDICIAIRE DE CERTAINES CATÉGORIES DE PERSONNEL

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 20/01/1967
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