Les délibérations du Conseil Municipal

[67.036] - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À L'ASSOCIATION SPORTIVE DU LYCÉE MIXTE DE ROYAN

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 14/04/1967
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[67.037] - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À LA SOCIÉTÉ LES MOUETTES

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 14/04/1967
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[67.038] - CRÉATION D'UNE MAISON DE JEUNES

Rubrique : Bâtiments communaux
Date du conseil : 14/04/1967
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[67.039] - NOUVEAUX TARIFS DE L'ORANGERIE

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 14/04/1967
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[67.040] - SITUATION DES TAXIS

Rubrique : Taxis
Date du conseil : 14/04/1967
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[67.041] - CRÉATION D'UN CENTRE AÉRÉ AU C.E.G. PELLETAN

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 14/04/1967
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[67.042] - ACQUISITION DE TERRAIN DE MELLE LUNEAU

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 14/04/1967
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[67.043] - MARCHÉ VVE COURTIN POUR RECONSTITUTION DE CLÔTURES AVENUE D'AQUITAINE

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 14/04/1967
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[67.044] - MARCHÉ STE CHIMIQUE DE LA ROUTE POUR AMÉNAGEMENT CARREFOUR POSTE

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 14/04/1967
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[67.045] - MARCHÉ CIE DES EAUX POUR SURVEILLANCE ET ENTRETIEN DES STATIONS DE RELÈVEMENT

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 14/04/1967
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[67.046] - MARCHÉ BOYARD ENTRETIEN DES PARCS ET JARDINS

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 14/04/1967
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[67.047] - MOBILISATION DE TITRES C.A.R.

Rubrique : Reconstruction de Royan
Date du conseil : 14/04/1967
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[67.048] - DOMMAGE DE GUERRE RÉGULARISATION DES TRAVAUX EFFECTUÉS PAR LA SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE DE RECONSTRUCTION DE ROYAN TEMPLE MARCHÉ CENTRAL 24 MAISONS DE FAUPIGNÉ

Rubrique : Reconstruction de Royan
Date du conseil : 14/04/1967
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[67.049] - FORET DOMANIALE DE ST AUGUSTIN PROSPECTION DE TERRAINS

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 14/04/1967
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[67.050] - GÉRANCE DES CABINES TÉLÉPHONIQUES

Rubrique : Téléphonie
Date du conseil : 14/04/1967
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[67.051] - ECHANGE DE TERRAIN VILLE/MAGNE D.U.P.

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 14/04/1967
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[67.052] - ECHANGE VILLE/SEMARROY

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 14/04/1967
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[67.053] - ECHANGE DE TERRAIN VILLE/SEMARROY

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 14/04/1967
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[67.054] - HORAIRES DE MAITRE CELICE AFFAIRE GRACIEUX

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 14/04/1967
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[67.055] - CLASSEMENT INDICIAIRE DES SAPEURS POMPIERS PROFESSIONNELS COMMUNAUX

Rubrique : Centre de secours - Pompiers
Date du conseil : 14/04/1967
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