Les délibérations du Conseil Municipal

[67.065] - TRANSFERT D'UN STAND AUX GALERIES COMMERCIALES BEBAUD NEAU

Rubrique : Commerces
Date du conseil : 05/07/1967
Registre : / Page :

[67.066] - ASSURANCE DE LA DRAGUE SUCEUSE DU PORT

Rubrique : Assurances
Date du conseil : 05/07/1967
Registre : / Page :

[67.067] - FIXATION DU LOYER DE M. SUGLIANI EMPLOYÉ MUNICIPAL

Rubrique : Baux
Date du conseil : 05/07/1967
Registre : / Page :

[67.068] - FIXATION DE LOYER DE L 'A.P.A.S.

Rubrique : Baux
Date du conseil : 05/07/1967
Registre : / Page :

[67.069] - DÉSIGNATION D'UN DÉLÉGUÉ DU CONSEIL MUNICIPAL À LA COMMISSION ADMINISTRATIVE DE L'HÔPITAL

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 05/07/1967
Registre : / Page :

[67.070] - DÉSIGNATION DU CONSEIL MUNICIPAL À LA COMMISSION PARITAIRE COMMUNALE

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 05/07/1967
Registre : / Page :

[67.071] - RÉMUNÉRATION D'UN AGENT CONTRACTUEL POUR LE TOURISME

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 05/07/1967
Registre : / Page :

[67.072] - CLASSEMENT INDICIAIRE DE CERTAINS AGENTS COMMUNAUX

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 05/07/1967
Registre : / Page :

[67.073] - CRÉATION D'UNE SOCIÉTÉ IMMOBILIÈRE D'ECONOMIE MIXTE PARTICIPATION DE LA VILLE

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 05/07/1967
Registre : / Page :

[67.025] - EMPRUNT DE 200 000F POUR CONSTRUCTION DE CENTRE DE SANTÉ

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 14/04/1967
Registre : / Page :

[67.026] - EMPRUNT DE 400 000F POUR CONSTRUCTION DU CENTRE DE SANTÉ

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 14/04/1967
Registre : / Page :

[67.027] - EMPRUNT DE 250 000F POUR ÉCLAIRAGE PUBLIC

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 14/04/1967
Registre : / Page :

[67.028] - PROGRAMME DE CONSTRUCTION DE 80 LOGEMENTS FOYERS GARANTIE D'EMPRUNT 3 5000 000F

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 14/04/1967
Registre : / Page :

[67.029] - FONDS DE CONCOURS POUR CONSTRUCTION DE 40 LOGEMENTS P.S.R. À ROYAN

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 14/04/1967
Registre : / Page :

[67.030] - LOYERS CITÉS D'UGENCES ET DE GUINELLES ADMISSION EN NON VALEURS

Rubrique : Baux
Date du conseil : 14/04/1967
Registre : / Page :

[67.031] - ATTRIBUTION DE DEUX LOGEMENTS DU CENTRE MÉDICO-SOCIAL

Rubrique : Baux
Date du conseil : 14/04/1967
Registre : / Page :

[67.032] - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À LA SOCIÉTÉ DES RÉGATES DE ROYAN

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 14/04/1967
Registre : / Page :

[67.033] - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À LA SOCIÉTÉ LA FLOTTE

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 14/04/1967
Registre : / Page :

[67.034] - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À L'ASSOCIATION SPORTIVE LES GOELANDS

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 14/04/1967
Registre : / Page :

[67.035] - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU GARDEN TENNIS CLUB DE ROYAN POUR ORGANISATION DU MATCH INTERNATIONAL DE TENNIS FÉMININ FRANCE ITALIE

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 14/04/1967
Registre : / Page :