Les délibérations du Conseil Municipal

[67.092] - CONTRAT DE CONCESSION TOURNÉES BARET

Rubrique : Divers
Date du conseil : 30/10/1967
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[67.093] - PARTICIPATION DE LA VILLE AUX TRAVAUX DE RÉFECTION DE LA R.N. 733 ENTRE ROYAN ET FONTBEDEAU

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 30/10/1967
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[67.080] - EMPRUNT DE 570 000F POUR ACQUISITION DES TERRAINS BOURGEOIS ET DURAND

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 12/09/1967
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[67.081] - TRAVAUX D'ASSAINISSEMENT PROGRAMME 1967 EMPRUNT DE 620 000F

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 12/09/1967
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[67.082] - EMPRUNT DE 163 150 F POUR CONSTRUCTION DU GROUPE SCOLAIRE DE PERIGNA 2 EME TRANCHE

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 12/09/1967
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[67.083] - CESSION D'ACTIONS PAR LA VILLE DE ROYAN AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE L'ILE D'OLÉRON

Rubrique : Divers
Date du conseil : 12/09/1967
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[67.084] - EUROTEL COMPLÉMENT DE PROTOCOLE D'ACCORD PRÉALABLE

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 12/09/1967
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[67.074] - PROTOCOLE D'ACCORD ADMINISTRATIF AVEC LA SOCIÉTÉ EUROTEL

Rubrique : Divers
Date du conseil : 31/07/1967
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[67.075] - RÈGLEMENT D'HONORAIRES À MAITRE CHAPUIS

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 31/07/1967
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[67.076] - RÉVISION DES TARIFS DU CAREL

Rubrique : CAREL
Date du conseil : 31/07/1967
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[67.077] - DÉSIGNATION DE DEUX DÉLÉGUÉS DU CONSEIL MUNICIPAL AU CONSEIL DE PERFECTIONNEMENT DU CAREL

Rubrique : CAREL
Date du conseil : 31/07/1967
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[67.078] - BOURSE DE VOYAGE À UNE ÉTUDIANTE DU LYCÉE

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 31/07/1967
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[67.079] - INSTANCE VILLE CONTRE SOCIÉTÉ ANONYME DES CASINOS APPEL À JUGEMENT

Rubrique : Contentieux
Date du conseil : 31/07/1967
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[67.058] - EMPRUNT POUR CONSTRUCTION DU GROUPE SCOLAIRE PERPIGNA

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 05/07/1967
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[67.059] - MOBILISATION DE TITRES C.A.R.

Rubrique : Reconstruction de Royan
Date du conseil : 05/07/1967
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[67.060] - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À L'ASSOCIATION SPORTIVE DU C.E.T. MASCULIN

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 05/07/1967
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[67.061] - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU CENTRE DÉPARTEMENTAL DES JEUNES AGRICULTEURS

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 05/07/1967
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[67.062] - FRAIS & HONORAIRES DE MAITRE CELICE

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 05/07/1967
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[67.063] - VENTE DE TERRAINS À LA SOCIÉTÉ ROYAN LE MAINE

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 05/07/1967
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[67.064] - BUREAUX DE POSTE MUETS À FAUPIGNÉ ET À L'YEUSE

Rubrique : Téléphonie
Date du conseil : 05/07/1967
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