Les délibérations du Conseil Municipal

[67.112] - RÈGLEMENT DES HONORAIRES DE ME DE FRONT RÉAULX

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 15/12/1967
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[67.113] - RÈGLEMENT DES HONORAIRES DE MAITRES CELICE

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 15/12/1967
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[67.114] - SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT À L'INSTITUT MÉDICO PÉDAGOGIQUE D'ARVERT

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 15/12/1967
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[67.115] - FIXATION DES DROITS DE PLACE POUR LES TERRASSES COUVERTES

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date du conseil : 15/12/1967
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[67.116] - ATTRIBUTION DE STAND EXTÉRIEUR N°1 AU MARCHÉ DU PARC À M. REIGNAT

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date du conseil : 15/12/1967
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[67.117] - ATTRIBUTION SU STAND N°1 DES GALERIES COMMERCIALES

Rubrique : Commerces
Date du conseil : 15/12/1967
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[67.118] - MODIFICATION DU CLASSEMENT INDICIAIRE DE CERTAINS EMPLOIS COMMUNAUX

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 15/12/1967
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[67.119] - CLASSEMENT INDICIAIRE DES ASSISTANTES SOCIALES DES SERVICES COMMUNAUX

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 15/12/1967
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[67.120] - INDEMNITÉ FORFAITAIRE AUX ASSISTANTES SOCIALES MUNICIPALES

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 15/12/1967
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[67.121] - RECUL DE LA LIMITE D'AGE POUR L'ACCÈS AUX EMPLOIS COMMUNAUX

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 15/12/1967
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[67.122] - AUGMENTATION DU TRAITEMENT DES AGENTS CONTRACTUELS

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 15/12/1967
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[67.123] - CAREL RÉMUNÉRATIONS DIVERSES

Rubrique : CAREL
Date du conseil : 15/12/1967
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[67.124] - RÉVISION DES LISTES ÉLECTORALES POUR 1968

Rubrique : Elections
Date du conseil : 15/12/1967
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[67.125] - PORT DE ROYAN ASSURANCE DE LA DRAGUE

Rubrique : Assurances
Date du conseil : 15/12/1967
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[67.126] - TOURISME SUBVENTION AU GARDEN TENNIS CLUB DE ROYAN POUR ORGANISATION DE TOURNOIS DE BRIDGE

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 15/12/1967
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[67.127] - CAREL INSTITUTION D'UNE RÉGIE D'AVANCES

Rubrique : CAREL
Date du conseil : 15/12/1967
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[67.128] - SITUATION DES TAXIS À ROYAN

Rubrique : Taxis
Date du conseil : 15/12/1967
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[67.129] - OFFICE DU TOURISME FIXATION DU NOMBRE DES DÉLÉGUÉS MUNICIPAUX ET EXTRA MUNICIPAUX AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date du conseil : 15/12/1967
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[67.130] - SAPEURS POMPIERS VÉTÉRANS GRATIFICATION

Rubrique : Centre de secours - Pompiers
Date du conseil : 15/12/1967
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[67.131] - EMPRUNT DE 250 000F POUR ÉQUIPEMENTS PORTUAIRES

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 15/12/1967
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