Les délibérations du Conseil Municipal

[68.038] - ENTRETIEN DES JARDINS ET PARCS DE LA VILLE DE ROYAN

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 24/02/1968
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[68.039] - BÂTIMENTS ET OUVRAGES COMMUNAUX PROGRAMME DE TRAVAUX D'ENTRETIEN (PEINTURES) EN 1968

Rubrique : Bâtiments communaux
Date du conseil : 24/02/1968
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[68.040] - UTILISATION DES FONDS SCOLAIRES 1966-1967 RÉPARTITION PARMI LES ÉTABLISSEMENTS SCOLAIRES

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 24/02/1968
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[68.041] - CONSTRUCTION DE PONTONS REMBOURSEMENT DE LA T.V.A. À L'ENTREPRISE GALLAND

Rubrique : Port
Date du conseil : 24/02/1968
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[68.042] - SUBVENTION AU COMITÉ POUR LA DIFFUSION DE L'ART CONTEMPORAIN

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 24/02/1968
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[68.027] - DÉSIGNATION DES DÉLÉGUÉS MUNICIPAUX AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU NOUVEL OFFICE DU TOURISME

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date du conseil : 10/02/1968
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[68.028] - EDUCATION NATIONALE COMPLEXE SCOLAIRE DE L TRILOTERIE ETABLISSEMENT D'UN PLAN TOPOGRAPHIQUE ÉTUDE GÉOTECHNIQUE DES SOLS

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 10/02/1968
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[68.029] - TAXE SUR LES APPAREILS AUTOMATIQUES

Rubrique : Taxes Communales
Date du conseil : 10/02/1968
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[68.030] - SERVICES TECHNIQUES MUNICIPAUX PERSONNEL PRIME DE TECHNICITÉ ET DE RENDEMENT

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 10/02/1968
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[68.012] - ASSAINISSEMENT DE LA CITÉ DE GUIGNEL MARCHÉ DE GRÉ À GRÉ S.A. RAYMOND MAGNE

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 31/01/1968
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[68.013] - ECLAIRAGE PUBLIC PROGRAMME D'INVESTISSEMENT

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 31/01/1968
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[68.014] - ECLAIRAGE PUBLIC PROGRAMME D'ENTRETIEN MARCHÉ E GRÉ À GRÉ COMPAGNIE DES LAMPES MAZDA

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 31/01/1968
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[68.015] - ECLAIRE PUBLIC PROGRAMME D'ENTRETIEN MARCHÉ BOISNARD

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 31/01/1968
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[68.016] - BÂTIMENTS COMMUNAUX ENTRETIEN DÉVOLUTION DE TRAVAUX ET FOURNITURES MARCHÉ A COMMANDE S.A. P.LIGEARD

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 31/01/1968
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[68.017] - BÂTIMENTS COMMUNAUX ENTRETIEN DÉVOLUTION DE TRAVAUX ET FOURNITURES MARCHÉ À COMMANDES ETS CLOVIS ROBIN

Rubrique : Bâtiments communaux
Date du conseil : 31/01/1968
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[68.018] - BÂTIMENTS COMMUNAUX PROGRAMME D'ENTRETIEN DÉVOLUTION DE TRAVAUX ET FOURNITURES MARCHÉ DE GRÉ À GRÉ S.O.P.C.Z.L.

Rubrique : Bâtiments communaux
Date du conseil : 31/01/1968
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[68.019] - GROUPE SCOLAIRE "LA CLAIRIÈRE" INSTALLATION DU CHAUFFAGE CENTRAL DANS LE LOGEMENT DE LA DIRECTRICE

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 31/01/1968
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[68.020] - ATTRIBUTION DE LA VOUTE DU PORT N°16

Rubrique : Commerces
Date du conseil : 31/01/1968
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[68.021] - LOCATION DE LA VOUTE N°19 À M. LISI

Rubrique : Baux
Date du conseil : 31/01/1968
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[68.022] - ACQUISITION D'UNE DRAGUE SUCEUSE RÈGLEMENT DES FRAIS DE TRANSPORT À LA CIE GÉNÉRALE TRANSATLANTIQUE

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 31/01/1968
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