Les délibérations du Conseil Municipal

[68.081] - CRÉATION D'UN POSTE MONITEUR D'ÉDUCATION PHYSIQUE

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 04/06/1968
Registre : / Page :

[68.058] - BAIL ENTRE LA VILLE ET LES DOMAINES POUR TERRAIN DU COMPLEXE HIPPIQUE

Rubrique : Baux
Date du conseil : 04/05/1968
Registre : / Page :

[68.059] - CONTRAT DE CONCESSION VILLE CLUB HIPPIQUE

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 04/05/1968
Registre : / Page :

[68.062] - TARIFS DES REDEVANCES AU PALAIS DES CONGRÈS

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date du conseil : 04/05/1968
Registre : / Page :

[68.063] - FERMETURE DE DEUX CLASSES PRIMAIRES

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 04/05/1968
Registre : / Page :

[68.064] - AVENANT AU CONTRAT NICOLLIN

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 04/05/1968
Registre : / Page :

[68.065] - PERSONNEL MUNICIPAL DURÉE DE CARRIÈRE DES AGENTS COMMUNAUX

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 04/05/1968
Registre : / Page :

[68.066] - INDEMNITÉ DE SECOURISME AUX SAPEURS POMPIERS PROFESSIONNELS

Rubrique : Centre de secours - Pompiers
Date du conseil : 04/05/1968
Registre : / Page :

[68.067] - INDEMNITÉ AUX CONDUCTEURS DE VÉHICULES DE LUTTE CONTRE L'INCENDIE ET DE SECOURS

Rubrique : Centre de secours - Pompiers
Date du conseil : 04/05/1968
Registre : / Page :

[68.068] - INDEMNITÉ FORFAITAIRE ANNUELLE POUR TRAVAUX SUPPLÉMENTAIRES AU DIRECTEUR DES SERVICES ADMINISTRATIFS

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 04/05/1968
Registre : / Page :

[68.069] - AÉRODROME CONTRAT DE GESTION AVEC AÉRO-CLUB

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 04/05/1968
Registre : / Page :

[68.070] - CONSTRUCTION DE 32 LOGEMENTS H.L.M. FONDS DE CONCOURS DE LA VILLE

Rubrique : Logements
Date du conseil : 04/05/1968
Registre : / Page :

[68.071] - DÉSIGNATION DE 3 ADMINISTRATEURS DE LA VILLE AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA SEMARROY

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 04/05/1968
Registre : / Page :

[68.072] - ATTRIBUTION DE LA VOUTE 21 À M. RIVIÈRE

Rubrique : Commerces
Date du conseil : 04/05/1968
Registre : / Page :

[68.073] - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À L'U.N.A.D.I.F.

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 04/05/1968
Registre : / Page :

[68.074] - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU COMITÉ RÉGIONAL DU TOURISME POUR LA MAISON "POITOU CHARENTE VENDÉE" À PARIS

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 04/05/1968
Registre : / Page :

[68.075] - AVANCE REMBOURSABLE AU COMITÉ DU FESTIVAL

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 04/05/1968
Registre : / Page :

[68.076] - MARCHÉ GRÉ À GRÉ POUR TRAVAUX DU STADE D'HONNEUR MARCHÉ JOLLY

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 04/05/1968
Registre : / Page :

[68.043] - EMPRUNT DE 400 000 F POUR TRAVAUX DE VOIRIE

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 12/04/1968
Registre : / Page :

[68.044] - EMPRUNT DE 250 000F POUR TRAVAUX AMÉNAGEMENT DU PORT DE PLAISANCE

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 12/04/1968
Registre : / Page :