Les délibérations du Conseil Municipal

[68.089] - CONSTITUTION DU SYNDICAT

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 08/07/1968
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[68.090] - TRAITÉ DE CONCESSION DE L'ÉTABLISSEMENT MARADO ET DÉPENDANCES

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 08/07/1968
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[68.091] - SUBVENTION À L'ASSOCIATION "CENTRE EUROPE ATLANTIQUE

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 08/07/1968
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[68.092] - DÉSIGNATION DE CINQ DÉLÉGUÉS DU CONSEIL MUNICIPAL AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA SOCIÉTÉ IMMOBILIÈRE D'ÉCONOMIE MIXTE

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 08/07/1968
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[68.093] - RELÈVEMENT DES TARIFS DES CANTINES SCOLAIRES

Rubrique : Cantines
Date du conseil : 08/07/1968
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[68.094] - PROTOCOLE D'ACCORD ENTRE LA VILLE ET L'OFFICE DÉPARTEMENTAL DES CENTRES DE VACANCES DE LA CORRÈZE

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 08/07/1968
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[68.095] - PERSONNEL MUNICIPAL REVALORISATION DES TRAITEMENTS

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 08/07/1968
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[68.096] - PERSONNEL MUNICIPAL INDEMNITÉS FORFAITAIRES POUR TRAVAUX SUPPLÉMENTAIRES

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 08/07/1968
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[68.097] - PERSONNEL MUNICIPAL CLASSEMENT INDICIAIRE DES INGÉNIEURS SUBDIVISIONNAIRES

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 08/07/1968
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[68.098] - FIXATION DU TAUX DE LA REDEVANCE D'ASSAINISSEMENT

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 08/07/1968
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[68.099] - ECHANGE DE TERRAINS VILLE - SEMARROY

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 08/07/1968
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[68.100] - PROGRAMME DE CONSTRUCTION DE CHEMINS RURAUX

Rubrique : Voirie
Date du conseil : 08/07/1968
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[68.101] - ALIÉNATION D'UN TERRAIN AU PROFIT DE L'OFFICE D H.L.M.

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 08/07/1968
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[68.102] - DÉNOMINATION DE RUE

Rubrique : Dénominations de voies
Date du conseil : 08/07/1968
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[68.103] - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU COMITE DÉPARTEMENTAL DE PÉTANQUE

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 08/07/1968
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[68.104] - TOUR DE FRANCE 1968 SUBVENTION DE 50 000F

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 08/07/1968
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[68.077] - SECOURS AUX FAMILLES TOUCHÉES PAR LA GRÈVE SUBVENTION AU B.A.S.

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 04/06/1968
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[68.078] - ACQUISITION D'IMMEUBLE DANS LE CADRE DU PLAN D'URBANISME TERRAIN TORIANI

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 04/06/1968
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[68.079] - AMÉNAGEMENT DE LA TERRASSE DU BAR "STELLA MARIS" À M. VALISI RENOUVELLEMENT DE CONTRAT DE CONCESSION

Rubrique : Commerces
Date du conseil : 04/06/1968
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[68.080] - TRAITÉ DE CONCESSION DES SIÈGES PUBLICS M. BALLANGER GEORGES

Rubrique : Commerces
Date du conseil : 04/06/1968
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