Les délibérations du Conseil Municipal

[68.118] - OFFICE MUNICIPAL DU TOURISME APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF 1968

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date du conseil : 13/09/1968
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[68.119] - TRAVAUX DE REMISE EN ÉTAT DE CHAUSSÉES ET DE RÉSEAUX MARCHÉ GRÉ À GRÉ R.O.T.R.A.C.O

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 13/09/1968
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[68.120] - ASSAINISSEMENT DES ACCÈS AU QUARTIER PRÉ-MOINE MARCHÉ DE GRÉ À GRÉ R. MAGNE

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 13/09/1968
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[68.121] - ZONE COMMERCIALE DE ROYAN TRAITÉ DE CONCESSION

Rubrique : Voirie
Date du conseil : 13/09/1968
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[68.105] - COMPLEXE SPORTIF ET DE LOISIRS DANS LE MASSIF FORESTIER DE LA GRANDE COTE AU CLAPET CRÉATION D'UN COMPLEXE HIPPIQUE TRAVAUX D'AMÉNAGEMENT (ADJUDICATION RESTREINTE

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date du conseil : 02/08/1968
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[68.106] - ACQUISITION DES TERRAINS DU FORT DU CHAY COMPLÉMENT DE PRIX

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 02/08/1968
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[68.107] - EMPRUNT DE 330 680F POUR TRAVAUX D ASSAINISSEMENT

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 02/08/1968
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[68.108] - AFFAIRE SCOLAIRES GROUPE SCOLAIRE "LA CLAIRIÈRE" ACQUISITION D'UNE CLASSE PRÉFABRIQUÉE "FILLOD"

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 02/08/1968
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[68.109] - ALIÉNATION DE BIENS COMMUNAUX CESSION AMIABLE D'UNE PARCELLE DE TERRAIN À LA SOCIÉTÉ D'AIDE A LA CONSTRUCTION (S.A.C.)

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 02/08/1968
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[68.110] - EMPRUNT DE 429 300F POUR CONSTRUCTION DES LOCAUX TECHNIQUES DE LA CASERNE DES POMPIERS PROGRAMME SUBVENTIONNÉ PAR ARRÊTES PRÉFECTORAUX DES 7/7/67 ET 11/7/68

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 02/08/1968
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[68.111] - V.R.D. AVENANT N°1 AU MARCHÉ PASSÉ AVEC L'ENTREPRISE MARTHELEUR

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 02/08/1968
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[68.112] - SERVICE DE NETTOIEMENT RÉAJUSTEMENT DES CONDITIONS DE RÉMUNÉRATION DE L'ENTREPRISE NICOLLIN & CIE

Rubrique : Ordures ménagères - Hygiène - Salubrité
Date du conseil : 02/08/1968
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[68.113] - ADHÉSION A UN SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION MULTIPLE ET A BUTS TOURISTIQUES POUR L'AMÉNAGEMENT ET L'ÉQUIPEMENT GÉNÉRAL DE LA PRESQUE ILE D'ARVERT ET DE LA COTE DE BEAUTÉ

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 02/08/1968
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[68.082] - COMPTE ADMINISTRATIF 1967

Rubrique : Bulletin municipal
Date du conseil : 08/07/1968
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[68.083] - BUDGET SUPPLÉMENTAIRE 1968

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 08/07/1968
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[68.084] - RÈGLEMENT DES HONORAIRES DE MAITRE SIRE

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 08/07/1968
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[68.085] - RÈGLEMENT DES HONORAIRES DE MAITRE TAP

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 08/07/1968
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[68.086] - AUTORISATION DES JEUX AU CASINO MUNICIPAL

Rubrique : Casinos
Date du conseil : 08/07/1968
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[68.087] - APPROBATION DE CAHIER DES CHARGES PUR LES JEUX AU CASINO MUNICIPAL

Rubrique : Casinos
Date du conseil : 08/07/1968
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[68.088] - ADHÉSION AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION MULTIPLE ET A BUTS TOURISTIQUES

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 08/07/1968
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