Les délibérations du Conseil Municipal

[68.135] - DEMANDE DE SUBVENTION POUR L'ÉQUIPEMENT ET LE MOBILIER DE LA CLASSE PRÉFABRIQUÉE LA CLAIRIÈRE FILLES

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 25/10/1968
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[68.136] - PLAGE DU LIDO LOCATION D'UN EMPLACEMENT À M. COUSIN ALAIN

Rubrique : Commerces
Date du conseil : 25/10/1968
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[68.137] - PLAGE DE PONTAILLAC EXPLOITATION D'UN BASSIN POUR APPRENTISSAGE DE LA NATATION PAR MONSIEUR FETY JEAN ET MM. GENTY ET DE LAURIERE

Rubrique : Plages
Date du conseil : 25/10/1968
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[68.138] - LOCATION DE TERRAINS À M. TESSIER GEORGES

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 25/10/1968
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[68.139] - INDEMNITÉS DIVERSES ALLOUÉES AUX SAPEURS POMPIERS PROFESSIONNELS

Rubrique : Centre de secours - Pompiers
Date du conseil : 25/10/1968
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[68.140] - CENTRE DE SECOURS CRÉATION DE QUATRE POSTES DE SAPEURS POMPIERS PROFESSIONNELS

Rubrique : Centre de secours - Pompiers
Date du conseil : 25/10/1968
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[68.141] - REVALORISATION DE L'INDEMNITÉ DITE - "INDEMNITÉ DE FEU" ACCORDÉE AUX SAPEURS POMPIERS PROFESSIONNELS COMMUNAUX

Rubrique : Centre de secours - Pompiers
Date du conseil : 25/10/1968
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[68.142] - RECLASSEMENT INDICIAIRE DES SAPEURS POMPIERS COMMUNAUX

Rubrique : Centre de secours - Pompiers
Date du conseil : 25/10/1968
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[68.143] - TAUX MAXIMUM DES VACATIONS HORAIRES A ALLOUER AUX SAPEURS POMPIERS NON PROFESSIONNELS EN CAS D'INTERVENTION

Rubrique : Centre de secours - Pompiers
Date du conseil : 25/10/1968
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[68.122] - CRÉATION DE RÉSERVES FONCIÈRES POUR LA RÉALISATION D'UN NOUVEAU CIMETIÈRE PROPRIÉTÉ MME BELLET

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 24/09/1968
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[68.123] - ACQUISITION DES TERRAINS DU FORT DU CHAY DÉCLARATION D'UTILITÉ PUBLIQUE

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 24/09/1968
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[68.124] - PARTICIPATION FINANCIÈRE DE LA VILLE DANS LA CONSTRUCTION D'UN MUR DE SOUTÈNEMENT À LA LIMITE DES COMMUNES DE ROYAN ET DE VAUX SUR MER

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 24/09/1968
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[68.125] - LOCATION DES COURTS DE TENNIS DU PARC DE L'HÔTEL DE VILLE AU GARDEN-TENNIS CLUB DE ROYAN

Rubrique : Baux
Date du conseil : 24/09/1968
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[68.126] - EMPRUNT DE 10 000F DE LA CAISSE RÉGIONALE DE CRÉDIT AGRICOLE MUTUEL DE LA CHARENTE MARITIME POUR TRAVAUX DE BUSAGE DU CANAL D'ÉCOULEMENT DES EAUX DU MARAIS DE POUSEEAU

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 24/09/1968
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[68.127] - TRIBUNAUX PARITAIRES DES BAUX RURAUX RÉVISION DES LISTES ÉLECTORALES EN 1968

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 24/09/1968
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[68.128] - CONTRAT DE CONCESSION TOURNÉE BARRET HIVER 1968-1969

Rubrique : Divers
Date du conseil : 24/09/1968
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[68.114] - CLASSEMENT INDICIAIRE DES AGENTS DE LA POLICE MUNICIPALE ET RURALE

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 13/09/1968
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[68.115] - CLASSEMENT INDICIAIRE DES EMPLOIS ET DIRECTION DES SERVICES ADMINISTRATIFS COMMUNAUX

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 13/09/1968
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[68.116] - REVALORISATION DU TRAITEMENT DES AGENTS CONTRACTUELS

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 13/09/1968
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[68.117] - GARANTIE D'UN EMPRUNT DE 180 000F CONTRACTÉ PAR L'HÔPITAL

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 13/09/1968
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