Les délibérations du Conseil Municipal

[69.005] - FIXATION DES TARIFS D'UTILISATION DU GYMNASE DU STADE D'HONNEUR

Rubrique : Bâtiments communaux
Date du conseil : 10/01/1969
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[69.006] - INSTITUTION D'UNE RÉGIE DE RECETTES AU STADE D'HONNEUR

Rubrique : Bâtiments communaux
Date du conseil : 10/01/1969
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[69.007] - INSTANCE DEVANT LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE POITIERS AFFAIRE DEMOUSTIER

Rubrique : Contentieux
Date du conseil : 10/01/1969
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[69.008] - INSTANCE DEVANT LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE POITIERS ACTION SOCIÉTÉ LAVERGNE

Rubrique : Contentieux
Date du conseil : 10/01/1969
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[69.009] - EMPRUNT DE 120 000F POUR ACQUISITION DU TERRAIN DE SPORT DU GROUPE SCOLAIRE PELLETAN MODIFICATION DES ANNUITÉS D'EMPRUNT

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 10/01/1969
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[69.010] - EMPRUNT DE 320 000F POUR CONSTRUCTION DU GROUPE SCOLAIRE LOUIS BOUCHET MODIFICATION DES ANNUITÉS D'EMPRUNT

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 10/01/1969
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[69.011] - ECLAIRAGE PUBLIC FOURNITURE D'UN ÉMETTEUR DE TÉLÉCOMMANDE MARCHÉ DE GRÉ À GRÉ VILLE/S.I.T.T.

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 10/01/1969
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[68.153] - LOI D'ORIENTATION FONCIÈRE TAXE LOCALE D'ÉQUIPEMENT

Rubrique : Taxes Communales
Date du conseil : 13/12/1968
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[68.154] - REDEVANCE D'ASSAINISSEMENT POUR L'ANNÉE 1969

Rubrique : Eau - Compagnie des eaux
Date du conseil : 13/12/1968
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[68.155] - TAXE D'ENLÈVEMENT DES ORDURES MÉNAGÈRES RELÈVEMENT DU TAUX

Rubrique : Taxes Communales
Date du conseil : 13/12/1968
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[68.156] - BUDGET DE L'EXERCICE 1968 DÉCISION MODIFICATIVE DE CRÉDITS N°1

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 13/12/1968
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[68.157] - RÉVISION TRIENNALE DE L'INDEMNITÉ SPÉCIALE DE GESTION AU RECEVEUR MUNICIPAL

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 13/12/1968
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[68.158] - TARIF DES POMPES FUNÈBRES GÉNÉRALES

Rubrique : Cimetières - Pompes funèbres
Date du conseil : 13/12/1968
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[68.159] - PLACAGE SUR LA VOIE PUBLIQUE TARIFS

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date du conseil : 13/12/1968
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[68.160] - STANDS EXTÉRIEURS DU MARCHÉ DU PARC TARIFS

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date du conseil : 13/12/1968
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[68.161] - EXPLOITATION DU BAR DU MARCHÉ CENTRAL

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date du conseil : 13/12/1968
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[68.162] - MARCHÉ TARIFS DES DROITS DE PLACE

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date du conseil : 13/12/1968
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[68.163] - SUBVENTION À L'ASSOCIATION ROUTE "CENTRE EUROPE ATLANTIQUE"

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 13/12/1968
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[68.164] - RECETTE AUXILIAIRE DU PARC TRANSFORMATION EN RECETTE DE PLEIN EXERCICE OU EN GUICHET ANNEXE

Rubrique : Divers
Date du conseil : 13/12/1968
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[68.165] - AFFAIRE LE LAN DÉSIGNATION D'UN AVOCAT

Rubrique : Contentieux
Date du conseil : 13/12/1968
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