Les délibérations du Conseil Municipal

[69.033] - SERVICE TECHNIQUES MUNICIPAUX PERSONNEL PRIMES DE TECHNICITÉ ET DE RENDEMENT

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 07/03/1969
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[69.034] - AVENANT N°5 AU MARCHÉ EN COURS AVEC LA STÉ NICOLLIN & CIE

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 07/03/1969
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[69.035] - SEMARROY ATTRIBUTION DE TERRAINS DANS LES DIFFÉRENTES ZONES

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 07/03/1969
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[69.036] - AMODIATION DE TERRAIN À LA RÉGIE DÉPARTEMENTALE D'AUNIS ET SAINTONGE (GARE ROUTIÈRE)

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 07/03/1969
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[69.037] - CONCESSION DES TOILETTES PUBLIQUE DU PORT

Rubrique : Commerces
Date du conseil : 07/03/1969
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[69.038] - ENTRETIEN DES MACHINES COMPTABLES ET A ÉCRIRE CONTRAT AVEC MONSIEUR SAUVAGE

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 07/03/1969
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[69.039] - BUDGET DE L'EXERCICE 1968 DÉCISION MODIFICATIVE DE CRÉDITS N°2

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 07/03/1969
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[69.040] - RELÈVEMENT DE L'INDEMNITÉ TRIMESTRIELLE ALLOUÉE À MADAME DEJEAN SECRÉTAIRE DU CENTRE DE RÉÉDUCATION PHYSIQUE

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 07/03/1969
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[69.041] - RENCONTRE INTERNATIONALE DE BOXE FRANCE SUÈDE

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 07/03/1969
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[69.042] - CHAMPIONNATS CYCLISTE A.S.S.U. SUBVENTION EXCEPTIONNELLE

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 07/03/1969
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[69.043] - SUBVENTION À LA FÉDÉRATION DÉPARTEMENTALE DES AMPUTES DE GUERRE

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 07/03/1969
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[69.012] - INDEMNITÉ AUX SAPEURS POMPIERS VÉTÉRANS

Rubrique : Centre de secours - Pompiers
Date du conseil : 14/02/1969
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[69.013] - GROUPE SCOLAIRE L BOUCHET CONSTRUCTION D'UN BLOC SANITAIRE (DOUCHES W.C. ) COMPLÉMENTAIRES

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 14/02/1969
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[69.014] - ALIÉNATION DE BIENS COMMUNAUX CESSION AMIABLE D'UNE PARCELLE DE TERRAINS À LA STÉ D'AIDE À LA CONSTRUCTION (S.A.C.)

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 14/02/1969
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[69.015] - URBANISME ET CONSTRUCTION DÉNOMINATION DE VOIE DANIEL EDDE

Rubrique : Dénominations de voies
Date du conseil : 14/02/1969
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[69.016] - AMÉNAGEMENT D'UN AÉRODROME CIVIL

Rubrique : Divers
Date du conseil : 14/02/1969
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[69.001] - AUTORISATION DE CESSION DES DROITS À L'EXPLOITATION DU CAFÉ DES SPORTS STELLA MARIS

Rubrique : Commerces
Date du conseil : 10/01/1969
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[69.002] - CRÉATION D'UNE SOCIÉTÉ ANONYME IMMOBILIÈRE D'ÉCONOMIE MIXTE (S.A.I.E.M.) POUR LA CONSTRUCTION DE 56 LOGEMENT COLLECTIFS

Rubrique : Logements
Date du conseil : 10/01/1969
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[69.003] - EMPRUNT DE 500 000F POUR L'ACQUISITION DE TERRAINS POUR LE NOUVEAU CIMETIÈRE ET UNE PREMIÈRE TRANCHE DE TRAVAUX

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 10/01/1969
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[69.004] - FIXATION DU TAUX DES VACATIONS FUNÉRAIRES DUES AUX COMMISSAIRES DE POLICE

Rubrique : Cimetières - Pompes funèbres
Date du conseil : 10/01/1969
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