Les délibérations du Conseil Municipal

[69.072] - ACQUISITION DE TERRAIN NÉCESSAIRE AU PROLONGEMENT DE LA RUE DES COTTAGES PROPRIÉTÉ RODIER

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 09/05/1969
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[69.073] - ACQUISITION DE TERRAIN PAR VOIE D'ÉCHANGE ENTRE LA VILLE ET LA SEMARROY

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 09/05/1969
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[69.074] - CONSTRUCTIONS PUBLIQUES LOCAUX TECHNIQUES POUR LE CENTRE PRINCIPAL DE SECOURS PARTICIPATION FINANCIÈRE DE LA VILLE

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 09/05/1969
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[69.075] - ACQUISITION DE TERRAINS NÉCESSAIRES À L'AMÉNAGEMENT DE L'AÉRODROME DE ROYAN MÉDIS

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 09/05/1969
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[69.017] - CRÉATION DE RÉSERVES FONCIÈRES ACQUISITION D'IMMEUBLES DANS LE CADRE DE LA RÉALISATION DU PLAN D'URBANISME TERRAIN DUPONT GILETTE

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 07/03/1969
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[69.018] - CRÉATION DE RÉSERVES FONCIÈRES ACQUISITION D'IMMEUBLES DANS LE CADRE DE LA RÉALISATION DU PLAN D'URBANISME TERRAIN GAILLET PAUL

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 07/03/1969
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[69.019] - ALIÉNATION DE BIENS IMMOBILIERS COMMUNAUX PAR VOIE D'ADJUDICATION

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 07/03/1969
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[69.020] - V.R.D. AMÉNAGEMENT DE VOIES DIVERSES APRÈS ASSAINISSEMENT ET ALIMENTATION EN EAU POTABLE PROGRAMME 1969 1970

Rubrique : Voirie
Date du conseil : 07/03/1969
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[69.021] - AVENANT AU MARCHÉ SUR ADJUDICATION OUVERTE DU 23 MAI 1967 LOT N°1 ENTREPRISE DAVID MAGNE ROTRAACO SEETP

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 07/03/1969
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[69.022] - TRAVAUX DE RÉFECTION ET D'ENTRETIEN DE VOIRIE, POSE DE BORDURES DE TROTTOIRS ET DALLES DE CANIVEAUX

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 07/03/1969
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[69.023] - TRAVAUX D'ASSAINISSEMENT ET TRAVAUX CONNEXES

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 07/03/1969
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[69.024] - SURVEILLANCE ET ENTRETIEN DES STATION DE RELÈVEMENT DU RÉSEAU D'EAUX USÉES DE LA VILLE

Rubrique : Eau - Compagnie des eaux
Date du conseil : 07/03/1969
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[69.025] - ENTRETIEN DES JARDINS ET PARC DE LA VILLE DE ROYAN

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 07/03/1969
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[69.026] - TRAVAUX DIVERS DE VOIRIE

Rubrique : Voirie
Date du conseil : 07/03/1969
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[69.027] - ECLAIRAGE PUBLIC TRAVAUX DE RÉPARATION DE RELAIS SÉLECTIFS ET FOURNITURES DE PIÈCES DÉTACHÉES MARCHÉ A COMMANDES VILLE S.I.T.T.

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 07/03/1969
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[69.028] - BÂTIMENTS COMMUNAUX ENTRETIEN DÉVOLUTION DE TRAVAUX ET FOURNITURES MARCHÉ LIGEARD

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 07/03/1969
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[69.029] - BÂTIMENTS COMMUNAUX ENTRETIEN DÉVOLUTION DE TRAVAUX ET FOURNITURES MARCHÉ À COMMANDES ROBIN

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 07/03/1969
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[69.030] - BÂTIMENTS COMMUNAUX PROGRAMME D'ENTRETIEN DÉVOLUTION DE TRAVAUX ET FOURNITURES MARCHÉ DE GRÉ À GRÉ S.O.P.C.Z.L.

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 07/03/1969
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[69.031] - BÂTIMENTS COMMUNAUX PALAIS DES CONGRÈS FOURNITURES DE TUBES HAUTE-TENSION MARCHÉ S.A. CLAUDE

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 07/03/1969
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[69.032] - CIMETIÈRE AMÉNAGEMENT DES ALLÉES MARCHÉ R MAGNE

Rubrique : Cimetières - Pompes funèbres
Date du conseil : 07/03/1969
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