Les délibérations du Conseil Municipal

[69.052] - ETUDES PRÉALABLES À L'ÉTABLISSEMENT DU PROJET D'AMÉNAGEMENT D'UN COMPLEXE RÉSIDENTIEL PORTUAIRE EN SITE DE FONCILLON

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 09/05/1969
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[69.053] - DÉVIATION DE LA R.N. 733 À L'ENTRÉE NORD DE ROYAN PARTICIPATION FINANCIÈRE DE LA VILLE

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 09/05/1969
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[69.054] - CONVENTION PARTICULIÈRE ENTRE LA S.C.I. "LA PASTOURELLE" ET LA VILLE DE ROYAN

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 09/05/1969
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[69.055] - APPROBATION DU BUDGET DE L'OFFICE DU TOURISME DE ROYAN

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date du conseil : 09/05/1969
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[69.056] - CONCESSION DE PLAGES DE ROYAN RENOUVELLEMENT DU CONTRAT DE LA PLAGE DU LIDO

Rubrique : Commerces
Date du conseil : 09/05/1969
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[69.057] - CONTRAT DE CESSION D'EXPLOITATION DE L'ETABLISSEMENT "LE LIDO"

Rubrique : Commerces
Date du conseil : 09/05/1969
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[69.058] - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE REMBOURSABLE À L'AÉRO CLUB DE ROYAN

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 09/05/1969
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[69.059] - SUBVENTION DE 2 500F POUR L'ORGANISATION DES CHAMPIONNATS D'ACADÉMIE D'ATHLÉTISME

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 09/05/1969
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[69.060] - EXONÉRATION DE TAXES

Rubrique : Taxes Communales
Date du conseil : 09/05/1969
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[69.061] - INSTALLATIONS SPORTIVES CONSTRUCTION DE 2 COURTS DE TENNIS DANS LE PARC DE L'ORANGERIE

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 09/05/1969
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[69.062] - STADE D'HONNEUR CORPS D'ÉTAT SECONDAIRES PEINTURES

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 09/05/1969
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[69.063] - AUTORISATION DE CESSION DU DROIT DE PLACER DES SIÈGES SUR LES PROMENADES PUBLIQUES DE LA VILLE DE ROYAN

Rubrique : Commerces
Date du conseil : 09/05/1969
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[69.064] - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS DU PERSONNEL COMMUNAL

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 09/05/1969
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[69.065] - LOCATIONS-VENTES DES 24 MAISONS DE FAUPIGNÉ CESSION DU LOT N°21 À MONSIEUR ET MADAME PETIT

Rubrique : Lotissements
Date du conseil : 09/05/1969
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[69.066] - LOTISSEMENT DE L'ABATTOIR LOCATION VENTE CESSION DE L'IMMEUBLE SIS 38 BD FRANCK LAMY ROYAN

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 09/05/1969
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[69.067] - VENTE D'UNE BALANCE ROMAINE

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 09/05/1969
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[69.068] - FIXATION DES DOITS DE PLACE POUR LES TERRASSES ET ÉTALAGES

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date du conseil : 09/05/1969
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[69.069] - V.R.D. ECLAIRAGE PUBLIQUE DE LA PROMENADE DU FRONT DE MER

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 09/05/1969
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[69.070] - V.R.D. ECLAIRAGE PUBLIC PROGRAMME D'ENTRETIEN MARCHÉ BOISNARD

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 09/05/1969
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[69.071] - BÂTIMENTS & OUVRAGES COMMUNAUX PROGRAMME DE TRAVAUX D'ENTRETIEN (PEINTURE) EN 1969

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 09/05/1969
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