Les délibérations du Conseil Municipal

[69.078] - IMPLANTATION D'UN LOCAL CLUB DANS LE CADRE DE L'OPÉRATION "MILLE CLUBS DE JEUNES"

Rubrique : Bâtiments communaux
Date du conseil : 27/06/1969
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[69.079] - COMPLEXE SPORTIF ET LE LOISIRS DANS LE MASSIF FORESTIER DE LA GRANDE COTE AU CLAPET CRÉATION D'UN COMPLEXE HIPPIQUE MARCHÉ DE GRÉ À GRÉ "TRAVAUX PUBLIC R MAGNE"

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 27/06/1969
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[69.080] - URBANISME ET CONSTRUCTION CRÉATION DE RÉSERVES FONCIÈRES ACQUISITION DE TERRAINS NÉCESSAIRES AU PROLONGEMENT DE LA RUE DES COTTAGES PROPRIÉTÉ DE MME VEUVE GUITARD & CONSORTS

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 27/06/1969
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[69.081] - URBANISME ET CONSTRUCTION CRÉATION DE RÉSERVES FONCIÈRES TERRAIN INDIVISION BRUN-DURAND

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 27/06/1969
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[69.082] - URBANISME ET CONSTRUCTION AMÉNAGEMENT D'UN PARC DE STATIONNEMENT À PONTAILLAC TARIFS

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 27/06/1969
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[69.083] - PARC DE STATIONNEMENT À PONTAILLAC INSTITUTION D'UNE RÉGIE DE RECETTES

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 27/06/1969
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[69.084] - CONSTITUTION DE LA S.A.I.E.M. (STÉ ANONYME IMMOBILIÈRE D'ÉCONOMIE MIXTE DE LA VILLE DE ROYAN) DÉSIGNATION D'UN 6ÈME DÉLÉGUÉ MUNICIPAL

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 27/06/1969
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[69.085] - LOCATIONS VENTES DES 24 MAISONS DE FAUPIGNÉ CESSION DU LOT N°7 A MONSIEUR CLAUDE FIEST

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 27/06/1969
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[69.086] - ABATTOIR MUNICIPAL ALIÉNATION DE MATÉRIEL

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 27/06/1969
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[69.087] - ADHÉSION DE LA COMMUNE À L'ASSOCIATION NATIONALE ÉTUDES MUNICIPALES A.N.E.M.)

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 27/06/1969
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[69.088] - PLAN QUINQUENNAL D'ÉQUIPEMENT SPORTIF ET SOCIO ÉDUCATIF 1966 1970 AMÉNAGEMENT D'UNE PISCINE COUVERTE

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 27/06/1969
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[69.089] - BUREAU D'AIDE SOCIALE ACCEPTATION D'UN LEGS

Rubrique : Dons et legs
Date du conseil : 27/06/1969
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[69.044] - CONSTRUCTION DU CENTRE MÉDICO SOCIAL EMPRUNT DE 250 000F AUPRÈS DE LA CAISSE D'EPARGNE DE MARENNE

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 09/05/1969
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[69.045] - EMPRUNT DE 440 000F AUPRÈS DE LA CAISSE D'EPARGNE DE MARENNES POUR TRAVAUX D'AMÉNAGEMENT DE VOIES DIVERSES DES QUARTIERS H.L.M. NOUVELLEMENT ÉDIFIÉS (1ÈRE TRANCHE)

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 09/05/1969
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[69.046] - TRAVAUX D'ÉTANCHÉITÉ DE L'EGLISE NOTRE DAME (TRANCHE 1969 ) EMPRUNT DE 250 000F

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 09/05/1969
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[69.047] - EMPRUNT DE 200 000F AUPRÈS DE LA CAISSE D'EPARGNE DE MARENNES POUR TRAVAUX DE VOIRIE (CONSTRUCTION DE TROTTOIRS)

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 09/05/1969
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[69.048] - EMPRUNT DE 200 000F AUPRÈS DE LA C.A.E.C.L. POUR TRAVAUX DE VOIRIE (CONSTRUCTION DE TROTTOIRS)

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 09/05/1969
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[69.049] - ACHÈVEMENT DES TRAVAUX DU PORT DE PLAISANCE PLAN DE FINANCEMENT

Rubrique : Port
Date du conseil : 09/05/1969
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[69.050] - GARANTIE D'UN EMPRUNT DE 180 000F SOUSCRIT PAR L'HÔPITAL

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 09/05/1969
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[69.051] - LOYERS DES CITÉS D'URGENCE ADMISSION EN NON-VALEURS

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 09/05/1969
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