Les délibérations du Conseil Municipal

[69.105] - ALIMENTATION EN EAU POTABLE CONTRAT DE FOURNITURES ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET LA VILLE DE ST GEORGES DE DIDONNE

Rubrique : Eau - Compagnie des eaux
Date du conseil : 29/08/1969
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[69.106] - EMPRUNT DE 110 000F POUR TRANSFERT DU MARCHÉ DE GROS

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 29/08/1969
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[69.107] - SEMAINE DES ŒUVRES SOCIALES DU CINÉMA

Rubrique : Taxes Communales
Date du conseil : 29/08/1969
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[69.108] - ENTRETIEN DES MACHINES COMPTABLES ET À ÉCRIRE CONTRAT AVEC MONSIEUR SAUVAGE

Rubrique : Abonnements - Cotisations
Date du conseil : 29/08/1969
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[69.109] - DÉLÉGUÉS POUR L'ÉTABLISSEMENT ET LA RÉVISION DES LISTES ÉLECTORALES EN 1970

Rubrique : Elections
Date du conseil : 29/08/1969
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[69.110] - AGRANDISSEMENT DU CENTRE DES IMPÔTS

Rubrique : Baux
Date du conseil : 29/08/1969
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[69.090] - EMPRUNT DE 50 000F POUR ACQUISITION DE TERRAINS NÉCESSAIRES À LA CRÉATION D'ESPACES VERTS

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 25/07/1969
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[69.091] - EMPRUNT DE 130 000F POUR ACQUISITION DE TERRAINS NÉCESSAIRES À L'AMÉNAGEMENT D'UN PARKING

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 25/07/1969
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[69.092] - EMPRUNT DE 260 000F POUR TRAVAUX D'ÉCLAIRAGE PUBLIC

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 25/07/1969
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[69.093] - EMPRUNT DE 50 000F POUR AGRANDISSEMENT DE L'ECOLE MATERNELLE DE LA CLAIRIÈRE

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 25/07/1969
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[69.094] - EMPRUNT DE 535 000F POUR PARTICIPATION FINANCIÈRE DE LA VILLE À LA STÉ ANONYME IMMOBILIÈRE D'ÉCONOMIE MIXTE S.A.I.E.M.

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 25/07/1969
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[69.095] - EMPRUNT DE 560 000F POUR TRAVAUX D'ASSAINISSEMENT

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 25/07/1969
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[69.096] - HONORAIRES À MAITRE SIRE AFFAIRE STADE D'HONNEUR

Rubrique : Contentieux
Date du conseil : 25/07/1969
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[69.097] - HONORAIRES À MAITRE SIRE AFFAIRE ATELIERS MAXÉVILLE STUDAL

Rubrique : Contentieux
Date du conseil : 25/07/1969
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[69.098] - REMBOURSEMENT DE FRAIS AVANCÉS PAR MM PINEAU ET DUVERGER ALLÉE LAINÉ À ROYAN POUR LA CONSTRUCTION D'UNE ANTENNE D'EAUX USÉES

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 25/07/1969
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[69.099] - URBANISME ET CONSTRUCTION AMÉNAGEMENT DE LA ZONE D'HABITATION PÉRIPHÉRIQUE NORD DÉNOMINATION DE VOIES NOUVELLES

Rubrique : Demandes de sursis
Date du conseil : 25/07/1969
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[69.100] - LOI D'ORIENTATION FONCIÈRE PLAN D'OCCUPATION DES SOLES COEFFICIENTS PROVISOIRES D'OCCUPATION DES SOLS

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date du conseil : 25/07/1969
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[69.101] - AMÉNAGEMENT DU THÉÂTRE MUNICIPAL CONTRAT D'ARCHITECTE M. HOUDARD

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 25/07/1969
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[69.076] - BÂTIMENTS COMMUNAUX GROUPE SCOLAIRE "LA CLAIRIÈRE" ÉCOLE MATERNELLE AMÉNAGEMENT D'UN RÉFECTOIRE ET D'UNE SALLE DE REPOS

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 27/06/1969
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[69.077] - FONDS SCOLAIRES DOTATION DE 3 000F POUR LES C.E.G.

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 27/06/1969
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