Les délibérations du Conseil Municipal

[70.028] - TARIFS ET ABONNEMENTS DES DROITS DE PLACE POUR LA FOIRE MENSUELLE DU 4 ÈME JEUDI

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date du conseil : 17/04/1970
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[70.029] - SUCCESSION AU STAND N°2 DU MARCHÉ DU PARC MADAME BESSON

Rubrique : Commerces
Date du conseil : 17/04/1970
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[70.030] - URBANISME ET CONSTRUCTION INSTALLATION D'UN POSTE MUET DANS LE QUARTIER "L'YEUSE - LE MAINE"

Rubrique : Electricité - EDF - GDF - Réseaux téléphoniques
Date du conseil : 17/04/1970
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[70.031] - SERVICES TECHNIQUES MUNICIPAUX PERSONNEL PRIMES DE TECHNICITÉ ET DE RENDEMENT

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 17/04/1970
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[70.032] - COMPLEXE SPORTIF ET DE LOISIRS DANS LE MASSIF FORESTIER DE LA GRANDE COTE AU CLAPET MARCHÉ DE GRÉ À GRÉ VILLE/S.A. TAVAUX PUBLICS

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 17/04/1970
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[70.033] - ECLAIRAGE PUBLIC AMÉLIORATION DU RÉSEAU DANS LE QUARTIER DU PARC ET DE L'OASIS MARCHÉ DE GRÉ À GRÉ VILLE/BOISNARD PIERRE

Rubrique : Electricité - EDF - GDF - Réseaux téléphoniques
Date du conseil : 17/04/1970
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[70.034] - EGLISE NOTRE-DAME ETANCHÉITÉ MARCHÉ VILLE/S.A. RAVALETANCHE

Rubrique : Eglises - Temples
Date du conseil : 17/04/1970
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[70.035] - ENLÈVEMENT DES ORDURES MÉNAGÈRES DÉTRITUS DIVERS ET EMBALLAGES D'ORIGINE COMMERCIALE, ARROSAGE ET BALAYAGE DES VOIES PUBLIQUES AVENANT N°6 STE NICOLLIN

Rubrique : Ordures ménagères - Hygiène - Salubrité
Date du conseil : 17/04/1970
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[70.036] - TRAVAUX DE RÉFECTION D'ENTRETIEN DE VOIRIE POSE DE BORDURES DE TROTTOIRS ET DALLES DE CANIVEAUX MARCHÉ COUGRAND

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 17/04/1970
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[70.037] - TRAVAUX DE RÉFECTION ET D'ENTRETIEN DU RÉSEAU D'ASSAINISSEMENT POSE DE BORDURES DE TROTTOIRS ET DALLES DE CANIVEAUX TRAVAUX CONNEXES MARCHÉ S.R.T.P.

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 17/04/1970
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[70.038] - VOUTE-RESTAURANT DU PORT SUCCESSION DE M. DELAGE (LICENCE 4EME CATÉGORIE)

Rubrique : Commerces
Date du conseil : 17/04/1970
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[70.039] - TRAVAUX DE DÉRASEMENT D'ÉPAVES EN RADE DE ROYAN (1ÈRE TRANCHE) PARTICIPATION DE LA VILLE

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 17/04/1970
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[70.040] - LOYERS DE LA CITÉ D'URGENCE

Rubrique : Baux
Date du conseil : 17/04/1970
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[70.041] - ENTRETIEN DES JARDINS ET PARC DE LA VILLE DE ROYAN MARCHÉ BOYARD

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 17/04/1970
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[70.042] - EMPRUNT DE 300 000F POUR TRAVAUX COMMUNAUX NON SUBVENTIONNÉS

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 17/04/1970
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[70.043] - SURVEILLANCE ET ENTRETIEN DES STATIONS DE RELÈVEMENT DU RÉSEAU D'EAUX USÉES DE LA VILLE

Rubrique : Eau - Compagnie des eaux
Date du conseil : 17/04/1970
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[70.044] - ECLAIRAGE PUBLIC ACQUISITION D'UN ÉLÉVATEUR À NACELLES MARCHÉ DE GRÉ À GRÉ VILLE/SOCIÉTÉ E.G.I.E.

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 17/04/1970
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[70.045] - FONDS SCOLAIRES POUR LES C.E.G. ANNÉE SCOLAIRE 1969-1970

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 17/04/1970
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[70.001] - BUDGET PRIMITIF POUR L'EXERCICE 1970 - ETAT DES SUBVENTION (ART 657)

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 06/02/1970
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[70.002] - AFFAIRE VILLE/AMIET ET BELLEC - APPEL DU JUGEMENT DU 18 DÉCEMBRE 1969

Rubrique : Contentieux
Date du conseil : 06/02/1970
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