Les délibérations du Conseil Municipal

[70.066] - BÂTIMENTS COMMUNAUX ENTRETIEN DÉVOLUTION DE TRAVAUX ET FOURNITURES MARCHÉ LIGEARD

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 26/06/1970
Registre : / Page :

[70.067] - BÂTIMENTS COMMUNAUX ENTRETIEN DÉVOLUTION DE TRAVAUX ET FOURNITURES MARCHÉ ETS ROBIN

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 26/06/1970
Registre : / Page :

[70.010] - BUDGET DE L'EXERCICE 1969 DÉCISION MODIFICATIVE DE CRÉDITS

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 17/04/1970
Registre : / Page :

[70.011] - BUDGET DE L'EXERCICE 1970 ETAT DES SUBVENTIONS

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 17/04/1970
Registre : / Page :

[70.012] - PORT DE PLAISANCE MODERNISATION DES INSTALLATIONS PORTUAIRES GARANTIE DE 153 00F CONTRACTÉ PAR LA SOCIÉTÉ DES RÉGATES DE ROYAN AUPRÈS DE L'UNION COOPÉRATIVE EQUIPEMENT ET LOISIRS

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 17/04/1970
Registre : / Page :

[70.013] - GARANTIE D'UN EMPRUNT DE 100 000F CONTRACTÉ PAR L'HÔPITAL DE ROYAN AUPRÈS DE LA CAISSE D'AIDE À L'EQUIPEMENT DES COLLECTIVITÉS LOCALES

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 17/04/1970
Registre : / Page :

[70.014] - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU R.O.C. CYCLISME TROPHÉE PEUGEOT ET CHAMPIONNATS RÉGIONAUX DE CYCLISME

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 17/04/1970
Registre : / Page :

[70.015] - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À L'ASSOCIATION SPORTIVE DU LYCÉE MIXTE PARTICIPATION AUX CHAMPIONNATS DE FRANCE SCOLAIRES DE VOLLEY-BALL

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 17/04/1970
Registre : / Page :

[70.016] - ASSURANCES - CONTRAT AVEC LA COMPAGNIE "LE CONTINENT"

Rubrique : Assurances
Date du conseil : 17/04/1970
Registre : / Page :

[70.017] - ASSURANCE INCENDIE AVENANT AVEC LA COMPAGNIE "LE PHÉNIX"

Rubrique : Assurances
Date du conseil : 17/04/1970
Registre : / Page :

[70.018] - SÉCURITÉ DES PLAGES ASSURANCE DES EMBARCATIONS DE SAUVETAGE

Rubrique : Assurances
Date du conseil : 17/04/1970
Registre : / Page :

[70.019] - RÈGLEMENT DE L'ÉTAT DE FRAIS DE MAITRE HACHE AVOUÉ À SAINTES

Rubrique : Contentieux
Date du conseil : 17/04/1970
Registre : / Page :

[70.020] - AFFAIRE DEMOUSTIER DÉSIGNATION DE MAITRE ROUVIÈRE COMME AVOCAT DEVANT LE CONSEIL D'ETAT

Rubrique : Contentieux
Date du conseil : 17/04/1970
Registre : / Page :

[70.021] - PÉRIMÈTRE D'ACTION DES ABATTOIRS PUBLICS

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 17/04/1970
Registre : / Page :

[70.022] - DÉSIGNATION D'UN GARDIEN AUX TENNIS DE L'ORANGERIE

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 17/04/1970
Registre : / Page :

[70.023] - LEÇONS DE TENNIS À L'ORANGERIE AGRÉMENT DES PROFESSEURS

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 17/04/1970
Registre : / Page :

[70.024] - RENOUVELLEMENT DE L'OPTION SUR LES TERRAINS FORESTIERS DE ST AUGUSTIN SELORROY

Rubrique : Abonnements - Cotisations
Date du conseil : 17/04/1970
Registre : / Page :

[70.025] - EMPRUNT DE 1 890 000F POUR CONSTRUCTION DE L'EXTERNAT DU LYCÉE

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 17/04/1970
Registre : / Page :

[70.026] - EMPRUNT DE 460 000F POUR TRAVAUX DE V.R.D. CONSÉCUTIFS À LA CONSTRUCTION DE L'EXTERNAT DU LYCÉE À LA TRILOTERIE

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 17/04/1970
Registre : / Page :

[70.027] - EMPRUNT DE 200 000F POUR TRAVAUX D'AMÉLIORATION ET L'EXTENSION DE L'ÉCLAIRAGE PUBLIC

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 17/04/1970
Registre : / Page :