Les délibérations du Conseil Municipal

[70.068] - URBANISME ET CONSTRUCTION CIMETIÈRE "MONPERRIER" AVENANT N°1 AU MARCHÉ S.A. TRAVAUX PUBLICS R. MAGNE

Rubrique : Cimetières - Pompes funèbres
Date du conseil : 13/08/1970
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[70.069] - APPROBATION DU RÈGLEMENT DES CIMETIÈRES

Rubrique : Cimetières - Pompes funèbres
Date du conseil : 13/08/1970
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[70.070] - INSTANCE VILLE C/STE LAVERGNE BONNEFOY ET BUREAU CETAC STADE D'HONNEUR

Rubrique : Contentieux
Date du conseil : 13/08/1970
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[70.071] - AFFAIRE VILLE DE ROYAN/C SOCIÉTÉ LAVERGNE CORALLOC-FRANCE (CONSTRUCTION DE LA PISCINE DE FONCILLON)

Rubrique : Contentieux
Date du conseil : 13/08/1970
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[70.072] - CLASSEMENT DANS LA VOIRIE COMMUNALE DE LA VOIE DE DESSERTE ET ESPACES LIBRES DU LOTISSEMENT PORTRAT VALENTIN

Rubrique : Dénominations de voies
Date du conseil : 13/08/1970
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[70.073] - CLASSEMENT DANS LA VOIRIE COMMUNALE DE LA VOIE DE DESSERTE DU LOTISSEMENT DES "GLAÏEULS"

Rubrique : Dénominations de voies
Date du conseil : 13/08/1970
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[70.074] - DÉCLASSEMENT D'UNE VOIE COMMUNALE (EX CVO N°3)

Rubrique : Voirie
Date du conseil : 13/08/1970
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[70.075] - CONVENTION AVEC LA STE IRISS, INSTITUT DE RECHERCHES ET INTERVENTIONS EN SCIENCES SOCIALES

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 13/08/1970
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[70.076] - TARIFS POUR LE CREUSEMENT DES FOSSES AU CIMETIÈRE MONTPERRIER

Rubrique : Cimetières - Pompes funèbres
Date du conseil : 13/08/1970
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[70.077] - SURÉLÉVATION DU CENTRE DES IMPÔTS OUVERTURE DE CRÉDITS

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 13/08/1970
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[70.078] - ACQUISITION DE LA MITOYENNETÉ SANCHEZ TRAVAUX DE SURÉLÉVATION DU CENTRE DES IMPÔTS

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 13/08/1970
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[70.079] - TRAVAUX DE DÉRASEMENT D'ÉPAVES EN RADE (2ÈME TRANCHE) PARTICIPATION DE LA VILLE

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 13/08/1970
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[70.080] - RÈGLEMENT DES HONORAIRES DE MAITRE BELAY

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 13/08/1970
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[70.081] - DÉLÉGUÉS POUR L'ÉTABLISSEMENT ET LA RÉVISION DES LISTES ÉLECTORALES

Rubrique : Elections
Date du conseil : 13/08/1970
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[70.082] - CIMETIÈRE MONTPERRIER DE ROYAN TARIF DES CONCESSIONS

Rubrique : Cimetières - Pompes funèbres
Date du conseil : 13/08/1970
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[70.083] - CIMETIÈRE CLÉMENCEAU TARIFS DES CONCESSIONS

Rubrique : Cimetières - Pompes funèbres
Date du conseil : 13/08/1970
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[70.084] - EGLISE NOTRE-DAME MARCHÉ SUR CONCOURS ENTRE LA VILLE ET LA SARL SOCOSOR

Rubrique : Eglises - Temples
Date du conseil : 13/08/1970
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[70.085] - EMPRUNT DE 300 000F POUR TRAVAUX D'ASSAINISSEMENT

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 13/08/1970
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[70.086] - CONSTRUCTION DU CENTRE DE LOISIRS AVEC COMPLEXE HIPPIQUE EMPRUNT DE 300 000F

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 13/08/1970
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[70.087] - CONSTRUCTION DU GROUPE SCOLAIRE DE L'YEUSE 1ÈRE TRANCHE 4 CLASSES MATERNELLES

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 13/08/1970
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