Les délibérations du Conseil Municipal

[70.109] - ETUDE PUR L'IMPLANTATION D'UNE USINE DE DISTILLATION À ROYAN

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 27/11/1970
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[70.110] - STADE D'HONNEUR GROS-ŒUVRE ET B.A. DÉCOMPTE GÉNÉRAL ET DÉFINITIF SA.A GELAVERGNE & CIE

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 27/11/1970
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[70.111] - SUBVENTION A CARACTÈRE SOCIAL

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 27/11/1970
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[70.112] - LOCATION VENTES DES 24 MAISONS DE FAUPIGNÉ CESSION DU LOT N°1 MONSIEUR BONNEAU MARCEL

Rubrique : Lotissements
Date du conseil : 27/11/1970
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[70.113] - OFFICE MUNICIPAL DU TOURISME APPROBATION DU COPTE FINANCIER POUR L'EXERCICE 1969

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date du conseil : 27/11/1970
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[70.114] - APPROBATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE LA CIRÉE AUX POISSONS

Rubrique : Port
Date du conseil : 27/11/1970
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[70.115] - NOMINATION D'UN DÉLÉGUÉ MUNICIPAL À LA COMMISSION PARITAIRE COMMUNALE

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 27/11/1970
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[70.116] - BAIL POUR LA LOCATION DU TERRAIN DE LA SOCIÉTÉ HIPPIQUE MODIFICATION DE LA REDEVANCE DUE AUX DOMAINES

Rubrique : Baux
Date du conseil : 27/11/1970
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[70.117] - DÉNOMINATION DE VOIES

Rubrique : Dénominations de voies
Date du conseil : 27/11/1970
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[70.118] - ALIÉNATION À TITRE GRATUIT D'UNE PARCELLE DE TERRAIN AU PROFIT DE L' O.P.D. DES H.L.M.

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 27/11/1970
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[70.088] - RESPONSABILITÉ CIVILE DE LA VILLE

Rubrique : Assurances
Date du conseil : 02/10/1970
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[70.089] - ATTRIBUTION D'UNE INDEMNITÉ EXCEPTIONNELLE AU PERSONNEL DES SERVICES D'INCENDIE VICTIME D'ACCIDENT AÉRIEN OU MARITIME

Rubrique : Assurances
Date du conseil : 02/10/1970
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[70.090] - SUPPRESSION DE LA RÉGIE POUR L'ENCAISSEMENT DES REDEVANCES POUR DÉCHARGE PUBLIQUE

Rubrique : Ordures ménagères - Hygiène - Salubrité
Date du conseil : 02/10/1970
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[70.091] - EGLISE NOTRE DAME ETANCHÉITÉ AVENANT AU MARCHÉ SUR CONCOURS VILLE SARL RAVALETANCHE

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 02/10/1970
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[70.092] - SEMARROY NOUVELLE LISTE DE BÉNÉFICIAIRES DE TERRAINS

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 02/10/1970
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[70.093] - RÈGLEMENT DES HONORAIRES DE ME GEOFFROY ENLÈVEMENT D'ÉPAVES ET VIEUX MATÉRIEL ABANDONNÉS SUR LE PORT

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 02/10/1970
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[70.094] - CONTRAT DE CONCESSION DES TOURNÉES BARET

Rubrique : Casinos
Date du conseil : 02/10/1970
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[70.095] - INSTANCE DEVANT LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE POITIERS ACTION MELLE SALMON FRANÇOISE

Rubrique : Contentieux
Date du conseil : 02/10/1970
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[70.096] - INSTANCE DEVANT LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE POITIERS ACTION DE M CASSANDRA

Rubrique : Contentieux
Date du conseil : 02/10/1970
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[70.097] - EMPRUNT DE 600 000F POUR TRAVAUX DE VOIRIE

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 02/10/1970
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