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[20.069] - CONVENTION D'OBJECTIFS CONCLUE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION "EXPLORER" DANS LE CADRE DU FESTIVAL "LES NOUVELLES EXPLORATIONS" POUR L'ANNÉE 2020 - AVENANT N°1
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 30/07/2020
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[20.070] - CONVENTION D'OBJECTIFS CONCLUE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION "CENTRE D'ARTS PLASTIQUES DE ROYAN", POUR L'ANNÉE 2020 - AVENANT N°1
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 30/07/2020
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[20.071] - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D’OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L’ASSOCIATION « ÉCHANCRURES », POUR L’ANNÉE 2020
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 30/07/2020
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[20.072] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION INTERPROFESSIONNELLE DU MARCHÉ CENTRAL DE ROYAN ET COMMERCES ENVIRONNANTS (AIMCR+) POUR L'ANNÉE 2020
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 30/07/2020
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[20.073] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION "GROUPEMENT D'INTÉRÊT COMMERCIAL ET COMMUNAL (GICC) - ROYAN SHOPPING, POUR L'ANNÉE 2020
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 30/07/2020
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[20.074] - PROGRAMME PENSA : PRÉVENTION SANTÉ NUTRITION DES SENIORS ACTIFS - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DE L'AGENCE RÉGIONALE DE SANTÉ (ARS)
Rubrique : Divers
Date du conseil : 30/07/2020
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[20.075] - PROGRAMME PENSA : PRÉVENTION SANTÉ NUTRITION DES SENIORS ACTIFS - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DE LA CONFÉRENCE DES FINANCEURS DE LA PRÉVENTION DE LA PERTE D'AUTONOMIE (CFPPA)
Rubrique : Divers
Date du conseil : 30/07/2020
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[20.076] - DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU LABEL "VILLE D'ART ET D'HISTOIRE" AUPRÈS DE LA DIRECTION RÉGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES (DRAC) DE LA NOUVELLE-AQUITAINE ET AUPRÈS DU CONSEIL RÉGIONAL DE LA NOUVELLE-AQUITAINE
Rubrique : Culture
Date du conseil : 30/07/2020
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[20.077] - DROIT À LA FORMATION DES ÉLUS MUNICIPAUX
Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 30/07/2020
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[20.078] - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION ROYAN ATLANTIQUE (CARA) RELATIVE AU SCHÉMA COMMUNAUTAIRE EN FAVEUR DE L'INTÉGRATION DES FAMILLES DANS LEUR ENVIRONNEMENT - PILIER 1 : ALIMENTATION DU SITE INTERNET ET DE L'OBSERVATOIRE - PILIER 3 : POLITIQUE D'INFORMATION JEUNESSE. EXERCICE 2020
Rubrique : CARA - CDA - CDC - SIVOM
Date du conseil : 30/07/2020
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[20.079] - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMERATION ROYAN ATLANTIQUE (CARA) RELATIVE AU SCHÉMA COMMUNAUTAIRE EN FAVEUR DE L'INTÉGRATION DES FAMILLES DANS LEUR ENVIRONNEMENT - PILIER 2 : FICHES-ACTIONS CONSTRUITES SUR TROIS THÈMES : OFFRE DE SERVICE, SANTÉ, PRÉVENTION. EXERCICE 2020
Rubrique : CARA - CDA - CDC - SIVOM
Date du conseil : 30/07/2020
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[20.080] - APPROBATION DE LA CONVENTION DE PROJET URBAIN PARTENARIAL (PUP) À INTERVENIR ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET LA SARL LE CLOS PASTEUR
Rubrique : Domaine public
Date du conseil : 30/07/2020
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[20.081] - ACQUISITION DE LA PARCELLE CADASTRÉE BI N°843, SITUÉE 16 RUE DES CAILLES À ROYAN, APPARTENANT À MADAME INGRID CRABOUILLER, POUR LA CRÉATION D'UNE RAQUETTE DE CONTOURNEMENT SUR CETTE VOIE ET INCORPORATION DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL
Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 30/07/2020
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[20.082] - ACQUISITION À L'EURO SYMBOLIQUE DES PARCELLES CADASTRÉES BI N°891, SITUÉE 11 RUE DES MERLES À ROYAN, ET BI N° 892, SITUÉE 12 BIS RUE DES COLOMBES À ROYAN, APPARTENANT À MONSIEUR MICHEL FORT, POUR LA RÉGULARISATION DE L'ALIGNEMENT DE CES VOIES ET LEUR INCORPORATION DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL
Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 30/07/2020
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[20.083] - MISSION D'ASSISTANCE À MAITRISE D'OUVRAGE (AMO) POUR LE MARCHÉ CENTRAL - PROTOCOLE TRANSACTIONNEL CONCLU ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET LA SOCIÉTÉ CRÉATICQ
Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date du conseil : 30/07/2020
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[20.084] - PERMIS DE CONSTRUIRE DÉPOSÉ PAR MONSIEUR MARENGO - DÉSIGNATION D'UN MEMBRE DU CONSEIL MUNICIPAL POUR STATUER SUR LA DEMANDE
Rubrique : Urbanisme
Date du conseil : 30/07/2020
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[20.021] - DÉLÉGATION DE POUVOIRS DU CONSEIL MUNICIPAL AU PROFIT DU MAIRE
Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 18/07/2020
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[20.022] - MODALITÉS D'EXONÉRATION DES TARIFS DANS LE CADRE DE LA CRISE SANITAIRE LIÉE AU COVID 19
Rubrique : Redevances
Date du conseil : 18/07/2020
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[20.023] - FIXATION DES CONDITIONS DE VERSEMENT DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE À L'ÉGARD DES AGENTS SOUMIS À DES SUJÉTIONS EXCEPTIONNELLES POUR ASSURER LA CONTINUITÉ DES SERVICES PUBLICS DANS LE CADRE DE L'ÉTAT D'URGENCE SANITAIRE DÉCLARÉ POUR FAIRE FACE A L'ÉPIDÉMIE COVID 19
Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 18/07/2020
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[20.024] - DÉBAT D'ORIENTATION BUDGETAIRE (DOB) - EXERCICE 2020 - PRÉSENTATION DU RAPPORT D'ORIENTATION BUDGETAIRE (ROB)
Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 18/07/2020
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