Les délibérations du Conseil Municipal

[71.067] - EMPRUNT DE 100 000F POUR TRAVAUX DE DÉRASEMENT D'ÉPAVES EN RADE DE ROYAN (2EME TRANCHE)

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 30/04/1971
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[71.068] - VŒU CONCERNANT LA T.V.A.

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 30/04/1971
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[71.069] - BÂTIMENTS COMMUNAUX PROGRAMME D'ENTRETIEN DÉVOLUTION DE TRAVAUX ET FOURNITURES MARCHÉ S.O.P.Z.L.

Rubrique : Bâtiments communaux
Date du conseil : 30/04/1971
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[71.070] - BÂTIMENTS COMMUNAUX ENTRETIEN DÉVOLUTION DE TRAVAUX ET FOURNITURES MARCHÉ LIGEARD

Rubrique : Bâtiments communaux
Date du conseil : 30/04/1971
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[71.071] - BÂTIMENT COMMUNAUX ENTRETIEN DÉVOLUTION DE TRAVAUX ET FOURNITURES MARCHÉ ROBIN

Rubrique : Bâtiments communaux
Date du conseil : 30/04/1971
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[71.072] - ECLAIRAGE PUBLIC ENTRETIEN DÉVOLUTION DE TRAVAUX ET FOURNITURES MARCHÉ CIE DES LAMPES MAZDA

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 30/04/1971
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[71.073] - ECLAIRAGE PUBLIC DÉVOLUTION DE TRAVAUX ET FOURNITURES A EXÉCUTER DANS LE CADRE DU PROGRAMME D'INVESTISSEMENT 1971

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 30/04/1971
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[71.074] - URBANISME ET CONSTRUCTION ZONE D'HABITATION PÉRIPHÉRIQUE NORD CESSION PAR VOIE D'ÉCHANGE DU TERRAIN D'ASSIETTE D'UNE VOIE DÉCLASSÉE

Rubrique : Voirie
Date du conseil : 30/04/1971
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[71.075] - ATTRIBUTION DU STAND EXTÉRIEUR N°1 DU MARCHÉ DU PARC À M VIGNAUD

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date du conseil : 30/04/1971
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[71.076] - MODIFICATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DES MARCHÉS

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date du conseil : 30/04/1971
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[71.077] - UTILISATION DE LA DOTATION DE 3 000F AU TITRE DES FONDS SCOLAIRES POUR LES 2 C.E.G.

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 30/04/1971
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[71.078] - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE 0 L'A.S. DU LYCÉE

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 30/04/1971
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[71.079] - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À L'ÉQUIPE DU HAND-BALL DU R.O.C.

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 30/04/1971
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[71.080] - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À LA STE "LES MOUETTES DE ROYAN"

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 30/04/1971
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[71.081] - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE DE 1 000F À L'AMICALE RÉGIONALE DE NEUENGAMME ET DE SES KOMMANDOS POUR L'ORGANISATION DU CONGRÈS NATIONAL

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 30/04/1971
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[71.082] - SIGNALISATION LUMINEUSE TRICOLORE DU CARREFOUR DES POMPIERS MARCHÉ DE GRÉ À GRÉ GROUPEMENT SILEC-FOUQUET

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 30/04/1971
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[71.083] - REVALORISATION DE LA REDEVANCE PUR LE BASSIN D'EAU DE LA PLAGE DE PONTAILLAC

Rubrique : Plages
Date du conseil : 30/04/1971
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[71.084] - VŒU CONCERNANT L'HÔPITAL DE ROYAN

Rubrique : Hôpital/Clinique
Date du conseil : 30/04/1971
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[71.036] - ELECTION DE TROIS ADJOINTS SUPPLÉMENTAIRES

Rubrique : Elections
Date du conseil : 08/04/1971
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[71.037] - DÉSIGNATION DES COMMISSIONS

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 08/04/1971
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