Les délibérations du Conseil Municipal

[71.090] - EMPRUNT DE 50 000F POUR TRAVAUX D'EXTENSION DE L'ÉCLAIRAGE PUBIC

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 24/06/1971
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[71.091] - EMPRUNT DE 270 000F POUR TRAVAUX D'ÉTANCHÉITÉ DE L'ÉGLISE NOTRE DAME

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 24/06/1971
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[71.092] - EMPRUNT DE 150 000F POUR TRAVAUX D'ÉTANCHÉITÉ DE L'ÉGLISE NOTRE DAME

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 24/06/1971
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[71.093] - FIXATION DES DROITS DE PLACE POUR LES TERRASSES ET ÉTALAGES

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date du conseil : 24/06/1971
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[71.094] - PLACAGE SUR LA VOIE PUBLIQUE TARIFS

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date du conseil : 24/06/1971
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[71.095] - SIÈGES PUBLICS REVALORISATION DES TARIFS ET DE LA REDEVANCE DU CONCESSIONNAIRE

Rubrique : Commerces
Date du conseil : 24/06/1971
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[71.096] - AFFICHAGE PUBLIC RELÈVEMENT DU TAUX DES REDEVANCES À VERSER PAR LE CONCESSIONNAIRE

Rubrique : Publicité - Affichage
Date du conseil : 24/06/1971
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[71.097] - DÉPÔT D'ORDURE MÉNAGÈRES DU MARAIS DE POUSSEAU CONVENTION AVEC LA COMMUNE DE SAINT -PALAIS SUR MER

Rubrique : Ordures ménagères - Hygiène - Salubrité
Date du conseil : 24/06/1971
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[71.098] - OUVERTURE DE CRÉDITS AU BUDGET SUPPLÉMENTAIRE 1791

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 24/06/1971
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[71.099] - PERSONNEL MUNICIPAL PARTICIPATION DE LA VILLE AUX FRAIS DE SÉJOUR DES ENFANT EN COLONIES DE VACANCES

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 24/06/1971
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[71.100] - HARMONIE MUNICIPALE REMPLACEMENT DES TENUES

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 24/06/1971
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[71.101] - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À LA SECTION CYCLISTE DU ROC

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 24/06/1971
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[71.102] - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À L'AMICALE DE RAVENSBRUCK

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 24/06/1971
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[71.103] - IMPLANTATION D'UNE SIRÈNE DE BRUME DANS LE PORT DE ROYAN

Rubrique : Port
Date du conseil : 24/06/1971
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[71.104] - ADMISSION EN NON VALEURS CAREL

Rubrique : CAREL
Date du conseil : 24/06/1971
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[71.105] - ADMISSION EN NON VALEURS PUR INDIGENCE

Rubrique : Baux
Date du conseil : 24/06/1971
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[71.085] - SUBSTITUTION DE GARANTIE D'UN EMPRUNT ACCORDÉE À L'OFFICE PUBLIC DÉPARTEMENTAL D'H.L.M. POUR LA CONSTRUCTION DE LOGEMENT À ROYAN

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 21/05/1971
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[71.086] - APPROBATION D'UNE NOUVELLE LISTE D'ACQUÉREURS DE TERRAIN DE LA SEMARROY

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 21/05/1971
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[71.087] - CONSTRUCTION DE CHEMINS RURAUX ÉME TRANCHE

Rubrique : Voirie
Date du conseil : 21/05/1971
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[71.088] - ACQUISITION D'UN VOITURE CITROËN D.SUPER

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 21/05/1971
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