Les délibérations du Conseil Municipal

[71.116] - REVALORISATION DE LA REDEVANCE POUR LE BAR "LE CALUMET" (ESPLANADE DE PONTAILLAC)

Rubrique : Abonnements - Cotisations
Date du conseil : 17/09/1971
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[71.117] - REVALORISATION DES TARIFS DES CANTINES SCOLAIRES À COMPTER DE LA RENTRÉE 1971/1972

Rubrique : Cantines
Date du conseil : 17/09/1971
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[71.118] - ALIÉNATION DE BIENS IMMOBILIERS COMMUNAUX PAR VOIE D'ADJUDICATION

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 17/09/1971
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[71.119] - DÉNOMINATION DE VOIES

Rubrique : Dénominations de voies
Date du conseil : 17/09/1971
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[71.120] - URBANISME & CONSTRUCTION ACQUISITION DE SOL PAR VOIE D'ÉCHANGE DE TERRAIN ENTRE LA VILLE ET M. RICOUX JEAN

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 17/09/1971
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[71.121] - SEMARROY NOUVELLE LISTE D'ACQUISITION DE TERRAINS

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 17/09/1971
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[71.122] - DÉSIGNATION DES DÉLÉGUÉS POUR LA RÉVISION DES LISTES ÉLECTORALES DES BAILLEURS ET PRENEURS DE BAUX RURAUX

Rubrique : Baux
Date du conseil : 17/09/1971
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[71.123] - COMPLEXE HIPPIQUE TRAVAUX D'AMÉNAGEMENT AVENANT AUX MARCHÉS OBJETS DES LOTS N°4 (PLOMBERIE-SANITAIRE) ET N°7 (VITRERIE-MIROITERIE)

Rubrique : Centre équestre
Date du conseil : 17/09/1971
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[71.124] - INSTANCE VILLE C/LANUSSE DEVANT LA COUR DE CASSATION PAIEMENT DES HONORAIRES DE L'AVOCAT ME CELICE

Rubrique : Contentieux
Date du conseil : 17/09/1971
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[71.125] - EMPRUNT DE 350 000F POUR TRAVAUX DE VOIRIE (RÉPARATIONS DE CHAUSSÉES ENDOMMAGÉES PAR LE GEL)

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 17/09/1971
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[71.126] - EMPRUNT DE 160 000F POUR TRAVAUX D'ASSAINISSEMENT (8° TRANCHE - AUTOFINANCEMENT)

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 17/09/1971
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[71.106] - ELECTION D'UN 6ÈME ADJOINT ME DUFOUR

Rubrique : Elections
Date du conseil : 30/07/1971
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[71.107] - CRÉATION D'UNE COMMISSION

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 30/07/1971
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[71.108] - CASINO MUNICIPAL APPROBATION DU CAHIER DES CHARGES POUR LES JEUX

Rubrique : Casinos
Date du conseil : 30/07/1971
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[71.109] - ACQUISITION À LA SEMARROY DU TERRAI NÉCESSAIRE À L'IMPLANTATION DE 200 LOGEMENTS H.L.M. DANS LE QUARTIER DU FIEF

Rubrique : Logements
Date du conseil : 30/07/1971
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[71.110] - URBANISME & CONSTRUCTION CRÉATION DE RÉSERVES FONCIÈRES POUR LA RÉALISATION D'UN NOUVEAU CIMETIÈRE PROPRIÉTÉ DE MME VEUVE GIRAUD

Rubrique : Cimetières - Pompes funèbres
Date du conseil : 30/07/1971
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[71.111] - BÂTIMENTS COMMUNAUX PROGRAMME D'ENTRETIEN - DÉVOLUTION DES TRAVAUX ET FOURNITURES MARCHÉ VIDEAU & FILS

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 30/07/1971
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[71.112] - BÂTIMENTS COMMUNAUX CONSTRUCTIONS SCOLAIRES ENSEIGNEMENT DU 1E DEGRÉ GROUPE SCOLAIRE DE L'YEUSE EXÉCUTION D'UNE 1ÈRE TRANCHE DE TRAVAUX POUR LA CONSTRUCTION DE L'ÉCOLE MATERNELLE (LOTS 3 & 17)

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 30/07/1971
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[71.113] - STADE D'HONNEUR INSTANCE N°669/70/00 S.A. G.LAVERGNE/VILLE DE ROYAN

Rubrique : Contentieux
Date du conseil : 30/07/1971
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[71.089] - EMPRUNT DE 150 000F POUR TRAVAUX D'AMÉLIORATION ET D'EXTENSION DE L'ÉCLAIRAGE PUBLIC

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 24/06/1971
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